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10 042 résultats pour « Mathilde MONTANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5b

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle

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TJ

11ème civ. S3

697bc634cdc6046d472b327f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MULLER, Juge Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Mathieu MULLER, Juge a avisé les parties que le jugement serait prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5bf

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

. ***** Monsieur Guillaume X...et Madame Virginie Z...se sont mariés le 1er octobre 2005 à BOUVIGNY BOYEFFLES, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union : Mathias, né le 5 février

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6811b6e044bf0d1935aef950

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69dd4ba0cdc6046d4720600e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d'épargne, pour un montant de 300 785,94 euros, et à la réalisation de travaux, pour le surplus.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f82354d9057d9e923f

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Arthur JAGLIN, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS Madame [F] [D] épouse [E], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

Contestations avocats

637dc8b714982305d4c20359

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

L'EIRL cabinet [E], représentée à l'audience par Maître Mathilde Le Breton, expose que la société PPE Groupe a confié à l'EIRL [E] la défense de ses intérêts dans le cadre d'un licenciement d'un de ses

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

662bf158e266e89ef118a10b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 15] Représentée par Me Elodie DUTOUR, Avocat, #D1762 DÉFENDEUR Monsieur [T] [G] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Raymond MAHOUKOU, Avocat, #C0420 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389619

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le montant de la provision n'a alors d'autre limite que le montant non sérieusement contestable de la créance alléguée.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

686d6515a2273490db108c50

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la personne de son représentant en FRANCE, la compagnie d’assurances GENERALI IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Mathilde

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643bae0bb2f8a66ca6489e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] de travaux de pose de carrelage en avril 2023 selon factures du 19 avril 2023 pour un montant total de 4242,80 euros. Ces travaux incluaient également le fait de casser le bar existant.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae57cdc6046d4739eb13

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ayant pour conseil Me Caroline BETTATI, Avocat, #E0814 DÉFENDEUR Monsieur [P] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Jérôme CASEY, Avocat, #R0100 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101327

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

X..., notaire associé au sein de la SCP Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9267e

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Mathieu Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd57

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

65a97b0119a7f19a78307b22

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Représenté par Maître Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE Madame [P] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Non-comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203616_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

une aide d'un montant supérieur.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300796_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

montant supérieur.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691486cc4322238c089c5f57

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il fait valoir le paiement d'une partie de la dette et conteste ainsi le montant réclamé.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691488c04322238c089caf46

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Elle fait valoir le paiement d'une partie de la dette et conteste ainsi le montant réclamé.

Source officielle