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16 507 résultats pour « Marie BARRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c54c4cdc6046d472f739a

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

* l'installation d'une vanne de garde pour le Groupe n°1, ainsi qu'un barrage flottant en amo la centrale.

Source officielle

Page 23 sur 826

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Créations

CLAUDON, Stéphanie, Marie, Claire, BARRAS

SIREN 912857539Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

04/05/2026

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Créations

BARRAS-RONDEAU, Mélanie, Odile, Marie-Louise

SIREN 948330360Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

23/01/2026

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Radiations

CLAUDON, Stéphanie, Marie, Claire, BARRAS

SIREN 912857539Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

24/06/2025

Voir →

Radiations

BARRAS, Sabrina, Marie, Pascale, MARCANT

SIREN 981093453Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

19/06/2025

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Créations

CLAUDON, Stéphanie, Marie, Claire, BARRAS

SIREN 912857539Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

02/05/2025

Voir →

TA

2ème chambre

DTA_2202851_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Gassin, dans le quartier de la Barbarie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10214

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 mars 2019 Rejet non spécialement motivé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2209464_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Elle soutient que : - la SCI Baba associés n'a pas d'intérêt à agir ; - les moyens de la requête ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233c9

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

services de police, le 20 avril 1998, après 3 mois d'hospitalisation ; qu'il a ensuite quitté la région parisienne sans aviser les enquêteurs et n'a pu être entendu à nouveau, à Limoges, que le 3 mars

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c417f5

Cassation

28 octobre 1974

28 octobre 1974

LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE COOPERATIVE D'HABITATION LE FOYER MANCEAU A FAIT EDIFIER A L'UNE DES ENTREES DE LA RUELLE SAINTE-BARBE

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474740.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

Il ressort du dossier soumis aux juges du fond que, par un arrêté du 10 septembre 2020, le maire d'Ivry-sur-Seine a délivré à la société Bahar un permis de construire, après démolition de l'existant, un

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613d48cdc6046d47c47ab7

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Suivant déclaration au greffe en date du 15 mai 2025, formalisée par voie électronique, Mme [M] [F] a interjeté appel du jugement rendu.

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8182d1fb03057d9a5230

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par actes d'huissier en dates des 10 mars et 15 mai 2009, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2004089_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Des mémoires, présentés pour les sociétés Sogea Est BTP, Demathieu et Bard Construction, venant aux droits de la société Demathieu et Bard, Demathieu et Bard Groupe, Demathieu et Bard Holding 4 et les

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mmes K

613720bbcd580146773edef6

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

au Mans (Sarthe), ..., mariée en premières noces avec Monsieur H..., sous le régime de la communauté de meubles et acquêts, aucun contrat n'ayant précédé leur union célébrée à la marie du Mans (Sarthe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2201469_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

A B, représenté par Me Bara-Carré, demande au juge des référés : 1°) de suspendre la décision du 17 mars 2022 par laquelle le préfet du Calvados a refusé de délivrer une autorisation de travail à la

Source officielle
CC

cr

61372609cd58014677422733

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

de l'arrêt préfectoral du 30 juillet 1996 ayant autorisé la course cycliste que " les mesures de protection et de secours proposées et arrêtées par les organisateurs " l'étaient " en accord avec le maire

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499153.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

O B et Mme K P ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 mars 2021 par lequel le maire des Gets a accordé à la société à responsabilité limitée unipersonnelle

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473649.20231207

Admin. suprême

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : La société Barca Investissements a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler le titre de perception du 23 mars 2015, d'un montant de 21 136 euros, afférent à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100181_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Une note en délibéré a été produite pour Mme B le 29 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205763_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Enfin, Mme Barbé a présenté une réclamation indemnitaire préalable tendant à la réparation de ses préjudices le 23 mai 2022.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f78ccdc6046d479ded2c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda376cbda48c7d8a9aeca1

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

La réception avec réserves des travaux de la société Thermie a eu lieu le 29 mai 2013.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202233_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne l'arrêté préfectoral du 30 mars 2022 : 2.

Source officielle