physique, un certificat médical du médecin du travail délivré à la suite d'une absence pour maladie de quatre-vingt trois jours l'ayant déclaré "apte à la préparation des commandes et à une manutention légère

Lebarbé aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société A. Lebarbé à payer à M.

l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 2003), d'avoir fait droit à cette demande, alors, selon le moyen : 1 / que l'abus de droit suppose la constatation d'une faute, d'un comportement déloyal ou d'une légèreté

3 du Code du travail ; 3 / que la rupture d'un contrat de travail en cours de période d'essai est discrétionnaire mais peut néanmoins être sanctionnée en cas de constatation d'un abus ou d'une légèreté

ou tenté de s'assurer de l'existence de l'élément intentionnel du délit de concussion qu'il avait dénoncé, se contentant de la seule existence d'indices matériels, avait ainsi agi avec témérité et légèreté

demande en la détaillant en quatre postes distincts à savoir : 1) la perte de chance d de réaliser des bénéfices ; 2) la réparation, mise à sa charge, du préjudice subi par les sociétés du groupe LEFORT

en avertir la direction du centre (...) que, quoi qu'il en soit, les déclarations circonstanciées faites par A... et confirmées pour partie par le moniteur B..., le type de rapport sexuel dit en " levrette

permet pas de connaître le texte dont l'application est requise ; que de telles qualifications ne permettent pas à la partie poursuivie de connaître précisément l'infraction qui lui est imputée, et lèsent

X... font grief à l'arrêt du rejet de leurs prétentions, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'agit avec une légèreté blâmable l'établissement bancaire qui consent un crédit destiné à l'acquisition d'un

alinéa 3, et 1147 du Code civil ; 2 / qu'il établissait (conclusions du 13 novembre 1996, p. 4, p. 6 à 12, conclusions du 15 janvier 1998, p. 6 à 14) que le concédant s'était comporté d'abord avec légèreté

caractère précieux du sac qu'il avait égaré pour écarter la faute sans rechercher si la perte d'un objet confié dans l'exercice des fonctions professionnelles ne caractérise pas la négligence et la légèreté

dispositions de l’article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert avec pour mission de constater l’état de l’immeuble implanté sur la parcelle section KX n° 62, situé 2 rue Georges Lebret

Levet Conseiller, président suppléant en remplacement de Monsieur le premier président, président titulaire, empêché, suivant ordonnance en date du 15 décembre 2004" ; Attendu que ladite ordonnance

Levet, conseiller, président suppléant en remplacement de M.

(prise en la personne de Me [R]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 Janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER, juges rapporteurs

décennale s'ils ne se sont révélés que par la suite dans toute leur ampleur et leurs conséquences ; qu'en l'espèce, les travaux de charpente ont fait l'objet d'une réserve à la réception en raison d'une "légère

pour les agents verbalisateurs ; que le véhicule de gendarmerie dans lequel était installé le MESTA 208 vérifié le 11 mai 2000 était stationné sur une petite route de marais parallèle à la RD 733 et légèrement

l'automobiliste (bénéficiaire du passage) est contraint de stopper son véhicule avant que le semi-remorque ne s'immobilise" puis il se poursuit : "ce dernier, une fois arrêté, cède le passage à la voiture légère