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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
66e8806ea1d534801553592b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SUR MARNE représentés par Me Olivier TOURNILLON, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 43 DEFENDEURS Madame [D] [G] née le 21 Février 1951 à LIVERDUN (54), demeurant 4 allée Paul Langevin
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74f364f81b1bb3118cda
11 juillet 2024
11 juillet 2024
59156 LOURCHES représentée par Maître Hervé DELPLANQUE, avocat au barreau de VALENCIENNES D’une part, DÉFENDEUR Monsieur [K] [G], né le 9 septembre 1998 à MAUBEUGE (NORD), demeurant 88, rue Paul Langevin
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bdb164153e3cd1db0f6
9 avril 2025
9 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 23/00866 - N° Portalis DB3F-W-B7H-JRYN Minute N° : CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 09 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [V] [T] 60Rue Paul Langevin
Source officielle4ème chambre
DTA_2516666_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Mme C... est la mère de A..., né en 2012 et scolarisé au collège Langevin Wallon de Rosny-sous-Bois.
Source officielle6e Chambre D
603606a84b7a3b6baa945de0
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés par Me Janine BERMOND-AUDINET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Claire LANGEVIN
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018007517
10 octobre 2007
10 octobre 2007
enregistrée le 11 septembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION ORNITHOLOGIQUE ET MAMMALOGIQUE DE SAONE-ET-LOIRE, dont le siège est situé Pôle associatif Paul Langevin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302719_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
pas retardé l'instruction de la demande de titre de séjour dont elle était saisie pour attendre que l'intéressée puisse s'inscrire à une formation au terme de son année de terminale au Lycée Paul Langevin
Source officielle4e Chambre B
615e0e32c25a97f0381f534a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 1] 1956 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Claire LANGEVIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100072
28 janvier 2015
28 janvier 2015
guitariste de formation, expose avoir renoncé à sa carrière de musicienne professionnelle en Angleterre pour suivre Monsieur Axel X... en France où il a occupé un poste de chercheur à l'Institut Léau Langevin
Source officielle5ème chambre
DTA_2402032_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il a tout d’abord été inscrit en classe UP2A au collège Travail-Langevin de Bagnolet (93) pour l’année 2020/2021 où il a reçu les félicitations de ses professeurs au 2ème trimestre.
Source officielle2ème Chambre
6786d61cdf5b5c7d10caa876
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ENTRE : Madame [N] [K] [A] [X] divorcée [L] née le 29 Avril 1969 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Maître Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN
Source officielleRéféré
6866e883d33109fd079b6127
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PEDRON COUVERTURE N° RG 25/00127 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IWEF Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS BCC AVOCATS - 17 la SELAS LANCELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ab
16 mars 2012
16 mars 2012
Bt 2- Appt 75- Route de Didier 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Dimitri Y... ... 75016 PARIS représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0f6
11 juin 2010
11 juin 2010
Quartier Renéville 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMEE : Madame Ghislaine Z...
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000033194806
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Considérant, d'une part, qu'ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a dit pour droit dans son arrêt du 11 juin 2015 Pfeifer et Langen GmbH (affaire C-52/14), le délai de prescription de quatre
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008011003
22 février 1999
22 février 1999
Marc X..., demeurant 19 bis place Jean Y..., résidence Langeais à Tours (37000) ; M.
Source officielleRéféré
6785849caaacbea0fe68708a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Adresse 12] N° RG 24/00382 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IM3L Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN & [E] - 62la SCP THEMIS AVOCATS
Source officielleChambre 2-1
5fd9b6094721f4aba3d72c4c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Rôle N° RG 18/09396 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRWI [K] [B] épouse [J] C/ [M] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Claire LANGEVIN
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000023038975
8 novembre 2010
8 novembre 2010
Vu la requête, enregistrée le 7 octobre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DEFENSE PERMIS BANLIEUE, dont le siège est 17, rue Paul Langevin à Montreuil (93100
Source officielle2ème Chambre
DTA_2214903_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir été scolarisée à son arrivée en France en classe de troisième au collège Paul Langevin situé à Evron, la requérante a été scolarisée au lycée polyvalent
Source officiellePage 23 sur 34