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7 821 résultats pour « Jean-luc DEVIGNES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af47

Appel

6 février 2008

6 février 2008

La société AEROLYON a engagé Jean- Luc X... en qualité de steward (personnel navigant commercial) le 1er mai 1998.

Source officielle

Page 23 sur 392

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CC

cr

édure suiviec/MM. Hubert X

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03268

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Hubert X..., Jean-Luc Y..., Jean Z..., Alain A..., Jean-Pierre B..., Marcel C..., Jean-Paul D..., Jean E... et Patrice F..., a relaxé les deux premiers du délit douanier de manoeuvres ou fausses déclarations

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007913477

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

Jean-Luc X..., demeurant ... ; M. X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 14 septembre 1995 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a, sur la protestation de M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0adb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ISABELLE MENU ARCHITECTE et à la SASU ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE [Localité 5] FLANDRES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b25

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Monsieur Jean-Luc Y... demeurant 41 rue du Bois de Sapin, appartement 3281 02200 SOISSONS.

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd5801467740067c

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Jean-Luc Y..., demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27b67cdc6046d47040bc3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Jean-Pierre LAMOTHE Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928fa

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Jean-Pierre Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d20367cdc6046d472cc1e1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [S] [X], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24070cdc6046d4730bb3f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [E] [W], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d7c9c5cdc6046d47a81fb8

Commerce

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Jean-Luc Bour, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834c30876004f131a5fc5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Mme Marianne ROCHETTE, Conseiller en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b26

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Mme Marie-Jeanne Y...

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Luc Couzin, demeurant 1, allée La Caravelle, 77200 Torcy, 42 / de M. Maurice Dimanche, demeurant 1, allée de Picardie, 77420 Noisiel, 43 / de M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

64b8d0a8a5d4a205dbc5cdf3

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Jean-Luc POULAIN, greffier DÉBATS : à l'audience publique du mardi 18 juillet 2023 à 14 h 30 ORDONNANCE : prononcée publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d906

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Monsieur Jean Luc Norbert X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2507482_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné M. Vaquero, premier conseiller, pour exercer les fonctions de juge des référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb3

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Le 21 juillet suivant, Madame Anne- Marie AA... a modifié la désignation des bénéficiaires de ces contrats, au profit de ses deux neveux, Messieurs Jean- Luc et Gérard J..., fils de feu Aimé AA... et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f0

Appel

27 février 2014

27 février 2014

A... veuve X..., constaté qu'étaient appelés à cette succession, Marcel, Marie-Rose et Alain Z..., Fernand A... et Sergio C... en qualité d'héritiers de Lucie A..., désigné Maître I..., notaire à LUBERSAC

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007909408

Admin. suprême

5 juin 1996

5 juin 1996

Jean-Luc J..., Mme Louise F..., M. René H..., Mme Maryse A..., M. Georges X..., Mme Marielle C..., M. Patrick E..., M. Guy D..., M. Jean-Louis K... et M. Y..., demeurant à Jouy-lePotier (Loiret) ; M.

Source officielle