Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
65aa2429a34ad1000858193f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa242da34ad10008581941
18 janvier 2024
18 janvier 2024
octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2445a34ad1000858194d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e894a7d8f6cc6d55dd3faa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, présidente de chambre Monsieur Xavier BLANC, président Monsieur Edouard LOOS
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf85
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Sandra Z... de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Cécile PION, avocat au barreau de MARSEILLE de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocat
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf91
24 mai 2018
24 mai 2018
représenté par Me Sandra Z... de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Cécile A... de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25cc2c19e78ebcd075a1
8 octobre 2018
8 octobre 2018
Représentée par Me Isabelle C..., avocat au barreau de PARIS, toque: C2557 INTIME MONSIEUR LE DIRECTEUR RÉGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DU DÉPARTEMENT DE PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60346c3c645a535a95f35a31
12 décembre 2016
12 décembre 2016
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me Isabelle
Source officielle8e Chambre A
61625589bfc8340a0e74b83d
24 octobre 2013
24 octobre 2013
qualité de représentant des créanciers de la SCP MARC NICOLAI, Claude NICOLAI et Michel CARABALONA né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre A
6162cc32fea1086acdbe41c8
15 novembre 2012
15 novembre 2012
APPELANTE SCI [Adresse 2], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean françois TOGNACCIOLI, avocat au barreau
Source officielle8e Chambre A
6162cc32fea1086acdbe41c9
15 novembre 2012
15 novembre 2012
APPELANTE SCI LA BRUYERE, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean françois TOGNACCIOLI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86096
6 juin 2002
6 juin 2002
.: Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER: Mme Isabelle Z..., lors des débats, et M.
Source officielle8e Chambre A
616323183dbed56e5e2c2f7d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
, avocats au barreau représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour , assistée par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:461901.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
David Moreau, maître des requêtes et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleChambre sociale 4-6
69731410cdc6046d4762f4fd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 22/00626 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude SIMORRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
... 95610 ERAGNY Monsieur Alain B... ... 95130 LE PLESSIS BOUCHARD Monsieur Christophe C... ... 92230 GENNEVILLIERS Madame Mireille D... ... 95210 SAINT GRATIEN Madame Isabelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300554
24 juin 2021
24 juin 2021
Galy, avocat de la société TPF Ingénierie, de Me Le Prado, avocat des sociétés MMA IARD assurances mutuelles et société anonyme, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Jo Simon, de la SCP Piwnica
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebd
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Conseil : 24 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officielle8e Chambre A
615e0dd3c25a97f0381f4fcc
17 avril 2014
17 avril 2014
310 Rôle N° 12/01179 SELARL GAUTHIER-SOHM SOCIETE SUN RIVIERA SERVICES C/ SARL FRANCE EXPRESS NICE Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET Me SIMONI
Source officielle8e Chambre A
6162e0771120e9a89a34a5d9
21 juin 2012
21 juin 2012
APPELANTS SARL MAREE PHOCEENNE, demeurant [Adresse 13] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE
Source officiellePage 23 sur 84