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1 401 résultats pour « Hydrologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2300264_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ». En premier lieu, aux termes de l’article R. 214-32 du code de l’environnement : « I.

Source officielle

Page 23 sur 71

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300911

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

LA COMPAGNIE PROVENCALE" a réalisé les travaux de maçonnerie, gros oeuvre, charpente, couverture et VRD, sur la base d'un marché de travaux du 4 octobre 2004 » ; que « Elle a mis en place l'enduit hydrofuge

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e73c25a97f0381f56a8

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

dans les WC, la notice descriptive ne prévoyant pas l'obligation de tels panneaux dans cette pièce, la concluante ayant au surplus fait appliquer un produit hydrofuge sur les panneaux et Monsieur [E]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed9

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

[T] a mis en oeuvre un système d'hydrofuge de façade (application d'un système hydrofuge de type sikagard) et que ce faisant, il a conçu un nouveau procédé de construction expérimentale non validé par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101517

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Ces interventions consistent/ l'application d'un produit anti-rouille puis d'un produit hydrofuge et remplacer les dalles dont les inclusions sont importantes. Toutefois, ainsi que le relève M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301363

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

l'ampleur du désordre menaçant l'immeuble tout entier lui est inconnue puisqu'elle réclame que les réserves soient levées avec ce que lui propose le maçon c'est-à-dire des joints d'étanchéité et une hydrofugation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905af

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

de nationalité Française née le 17 Décembre 1964 à NEUILLY SUR SEINE (92200) Profession : Hydrologue, demeurant...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100068_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

D'une part, l'hydrologue agréé a retenu dans son rapport du 27 août 2018 que le périmètre de protection rapprochée devait s'étendre aux parcelles agricoles qui devront rester en herbe sans nouvelle construction

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310238

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

peut être envisagée ; que la Sarl Trouvé estime qu'aucune double facturation ne peut être évoquée entre le poste 1.7 de la facture 160032, concernant «la réalisation d'un coffrage en BA13 hydrofuge

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02277_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

A..., en sa face extérieure, incluant la pose d’un hydrofuge et d’un joint d’étanchéité se rapportait à l’exécution d’une opération nécessaire à la réparation des désordres affectant ce mur et que ce préjudice

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff124cdc6046d4789416d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

nombre de sommes au titre des désordres constatés, notamment une somme de 23 902 euros TTC au titre de reprise du désordre concernant la piscine et 4 392,80 euros TTC au titre de l'absence de placo hydrofuge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310488

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

AUX MOTIFS QUE la notice descriptive annexée à l'acte de vente prévoit que les murs de façade sont « en béton banché de 0,16 m d'épaisseur, recevant en extérieur sur les parties enterrées un enduit hydrofuge

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f8394

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

d'une mention erronée mais surabondante, relative à l'obligation des architectes de formuler leurs réclamations par écrit, la cour d'appel, après avoir relevé que la suppression du film protecteur hydrofuge

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008056669

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

prendre en compte lorsqu'ils se réfèrent au critère dont il s'agit pour fixer le prix du lait ; Considérant, en second lieu, que l'inclusion, au nombre des critères retenus par le décret attaqué, de l'hydrolyse

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d5fd83cdc6046d477d19ef

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Mais essentiellement la distribution aux particuliers et aux entreprises locales de matériel de jardinage haut de gamme, hi-Tech et biologique destiné à la culture [Localité 2] et Hydroponique, pour l'intérieur

Source officielle
TJ

Référés

695d746a75782d5f06016a84

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, GRAND [Localité 56] SEINE OUEST, Société HYDROLIS, Société 4D DEMANDERESSE S.A.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01331_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

des débits de crue est erroné et le modèle mathématique utilisé est dépourvu de fiabilité ; la crue de 1886, intervenue avant la construction du barrage de Serre-Ponçon en 1961, dans un contexte hydrologique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300261

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

[X] et [H], étant par ailleurs considéré, comme l'indique l'expert judiciaire dont les conclusions ne font de ce chef l'objet d'aucune critique pertinente, que l'application d'un produit hydrofuge sur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202353_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

En cas de modification du montant du programme de plus de 10%, notamment du fait de la réduction ou de l'augmentation du nombre de point d'eau suite à la définition des périmètres rapprochés par l'hydrologue

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4eefcdc6046d47aca141

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

des articles 9, 14, 10-1 de la loi du 10 juillet 1965, sa condamnation à : - effectuer une reprise des travaux dans la salle de bains avec dépose de la faïence murale d'origine, pose d'un produit hydrofuge

Source officielle