Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société Henri Maire, les conclusions de M.

EST DECEDEE LE 19 SEPTEMBRE 1971 LAISSANT POUR HERITIERS SIX ENFANTS DONT HENRI Y... ET DAME SUZANNE Y... ; QUE PAR TESTAMENT OLOGRAPHE D'OCTOBRE 1957, ELLE AVAIT DECLARE QUE SI SON A...

#Henry Weir contra Comisión Europea.#Asunto T-361/94.

Henri, - Y... Michel, - Z...

Henri X..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine 94400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 8 mars 1982 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

AU TITRE DES DROITS DE MUTATION PAR DECES SUR LES DROITS D'AUTEUR DEPENDANT DE LA SUCCESSION DE SON MARIE HENRI X...

Daniel, syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Henry, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1994, qui, statuant sur intérêts

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 21 février 1996, qui, statuant sur les intérêts civils, après relaxe définitive de Pierre X... du chef d'infraction

Henri Z..., demeurant ...

Henri Y..., la demanderesse soutient que sa qualité d'héritière a été dissimulée.

X... et Henri Y... et de la société Batical ; "aux motifs que le 21 décembre 2013 le substitut du procureur de la République, a prescrit aux enquêteurs de requérir un expert ayant notamment mission de

Henri B..., avait également été informé de ces faits graves par MM.

Henri, prévenus, - I... Daniel, en sa qualité de mandataire- liquidateur de la SA ATELIERS et CHANTIERS de la MANCHE, civilement responsable, 2°/ - G... Corinne, - F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires Henri Faure, société anonyme, dont le siège est ...,

Henri X..., aux droits duquel se trouve Mme Y..., locataire de parcelles de terre appartenant à Mme Z..., a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux aux fins d'obtenir une indemnité de sortie de ferme

Philippe Henry Gaston X...- Y... de Z... François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z...

Henri, Jean et Charles C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.

Henri et Jean C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.