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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200242_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100121_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401518_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente du tribunal administratif a désigné Mme Guitard, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310030
18 janvier 2024
18 janvier 2024
société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 11], prise en sa qualité d'assureur de la société Sito aux droits de laquelle se trouve la société Spie Ouest Centre, 2°/ à la société Desrues-Guinard
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f80
14 février 2006
14 février 2006
SPARAVANTI COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTES : Madame Christiane I... épouse A... née le 12 Avril 1945 à MONTFAVET (84) ... représentée par Me SCP GUIZARD-SERVAIS
Source officielle5e chambre civile
63be63ba13ef607c90ab6604
10 janvier 2023
10 janvier 2023
qualité d'héritier de sa mère Mme [X] [Y] [T] née le 17 septembre 1921 à [Localité 7] (ESPAGNE) décédée le 14 avril 2022 [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Philippe DELSOL de la SCP DELSOL, GUIZARD
Source officielleJuge de l'Exécution
6709784006866c0645d40a75
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION AUDIENCE DU 01 Octobre 2024 N° Minute : AFFAIRE N° RG 24/04046 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QFIW Le: CCCFE délivrées à : Maître Charlotte GUITTARD
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454867.20220223
23 février 2022
23 février 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Demandeur, absent, représenté par Maître Stéphane GUITARD, avocat au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET : Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor, Direction affaires juridiques, bureau 2A
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2101938_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8914c
9 janvier 2007
9 janvier 2007
représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ALBEROLA, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Françoise A... épouse E... née le 13 Février 1948 à GANGES (34) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c625
7 octobre 2008
7 octobre 2008
aux entiers dépens de première instance et d'appel, ceux d'appel distraits au profit de la SCP GUIZARD SERVAIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92599
25 juin 2015
25 juin 2015
Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Patrice PAUPER de la SELARL PAUPER ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8f941d0e74effb5c0883
12 mai 2022
12 mai 2022
Monsieur [G] [K] [Adresse 10] [Localité 6] Représenté par Me Antoine DIANOUX, avocat au barreau de PARIS Intimés Monsieur [B] [T] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Aude GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c07
10 janvier 2006
10 janvier 2006
assisté de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau d'ALES Monsieur Philippe Y... né le 06 Juin 1966 à LES SALLES DU GARDON (30110) Les Claux 30960 ST JEAN DE VALERISCLE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e1
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 21 Avril 1950 à ST BARTHELEMY LE MEIL (07160) 07160 SAINT BARTHÉLÉMY LE MEIL Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446366.20211209
9 décembre 2021
9 décembre 2021
Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449810.20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2009:330
20 mai 2009
20 mai 2009
#Philippe Guigard kontra az Európai Közösségek Bizottsága.
Source officielle3ème Chambre
62c7ca8bcb8dca058e3e7c9d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officiellePage 23 sur 406