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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme GUILBERT
DTA_2505208_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Chebli, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2505222_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Chebli, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205479_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024 . La rapporteure, signé L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162852fc10e2193c57808a1
3 avril 2013
3 avril 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Hervé GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2200295_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005183_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Frigière, représentant la commune
Source officielle6ème chambre
DTA_2003744_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2002107_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2003598_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2106505_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104763_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205204_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Le Gars, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103328_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Laifa, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104641_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2400735_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Rossler, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405609_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme A épouse B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407219_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Hmad, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300752_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Rossler, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68dd7256548223b2c7ab3d03
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[W] [Y], Premier Vice-Procureur Décision du 01 Octobre 2025 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/06404 - N° Portalis 352J-W-B7I-C[Immatriculation 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
6a0e068acdc6046d475a2ef4
20 mai 2026
20 mai 2026
vestiaire #P0137 Madame la Procureure de la République Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/06354 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4E3Q COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
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