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2 163 résultats pour « Gelix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fd91ddddfa8a0ba726814af

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[C] a constaté que les formules béton des postes litigieux ne comprenaient pas d'adjudants spécifiques d'amélioration de résistance au gel.

Source officielle

Page 23 sur 109

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CC

comm

613722d5cd58014677402110

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

remplacement ultérieur d'un thermostat et d'un régulateur de température, mais n'avait pas formulé d'objection à la poursuite de l'utilisation de la machine en l'état; qu'imputant l'éclatement du tuyau à un gel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02414_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

A... soutient que son avocate commise d’office n’avait pas accusé réception de sa désignation, il ressort des pièces du dossier que Me Divialle-Gelas s’est vue communiquer la procédure par une transmission

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9c790cdc6046d4774e6bd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2026TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON20/01/2026JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2020F3276 Procédure 2020RJ0540 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société BUREAU D'ETUDES GECIS

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623600

Admin. suprême

7 novembre 1986

7 novembre 1986

Yves X... avait procédé à des ventes à ses clients de "gelée royale" achetée à des apiculteurs qui étaient passibles de la taxe sur la valeur ajoutée, l'administration se fonde sur la comptabilité occulte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200680_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2022, et un mémoire complémentaire, enregistré le 12 avril 2023, la société Sersolair, représentée par Me Gelas, demande au tribunal

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422dc5

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

société Jume, d'où proviennent les logos litigieux, vend également des pièces dont le caractère " d'origine " n'est pas contesté ; qu'enfin la circonstance que le pare-chocs ait été acheté à la société Gedis

Source officielle
CC

soc

613723f6cd58014677410775

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

mois de juillet et à la suite de la décision de relancer l'activité du site de Moulins et de maintenir l'ensemble de l'effectif dont le licenciement avait été préalablement envisagé, l'employeur avait "gelé

Source officielle
CA

Avis

CADA:20194291

Appel

31 mars 2020

31 mars 2020

finances publiques à sa demande de communication, concernant l'exercice budgétaire 2018, des bordereaux de mandatements du maire adressés à madame la Trésorière de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6659

Admin. suprême

19 octobre 1999

19 octobre 1999

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 11 Octobre 1999 Gelli

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03138

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

X... sur les faits évoqués, s'agissant du gel des avoirs [...] par l'Europe, et ne saurait donc être diffamatoire à son égard ; qu'aucun des passages poursuivis ne pouvant être qualifié de diffamatoire

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b20

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

ont commencé, ce qui permet d'évacuer toute hypothèse de machination concertée du complot invoqué par le prévenu ; la description faite par la jeune fille de la masturbation, du sperme qu'elle appelle gel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300050

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

société Nuova ceramica casa est postérieure à l'hiver 2009/2010, au cours duquel l'émail recouvrant le grès s'est dégradé et écaillé, et que l'expert a constaté que, si les profilés n'avaient pas été gélifs

Source officielle
TJ

Référés civils

670eb0321c3411ff34529ee7

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

SDC [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société GELAS & CHOMIENNE dont le siège social est [Adresse 2] (France) C/ [M] [P], [J] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCEDURE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01294_20250303

Admin. Appel

3 mars 2025

3 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2024, la société Parc éolien de Séry-lès-Mézières, représentée par Me Hélène Gelas, demande à la cour

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007774609

Admin. suprême

24 septembre 1990

24 septembre 1990

GELAS, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 10 juillet 1986 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée d'une part contre le rejet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00760

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

X... après avoir constaté que ses six cents actions étaient « gelées » depuis le jour de son exclusion de la société et qu'il n'avait plus le droit de vote depuis cette date, la cour d'appel a violé les

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310522

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

pour la condamner à supporter pour moitié le montant des condamnations prononcées au profit de Monsieur K..., de ne pas avoir vérifié si les pierres qu'elle était chargée d'installer n'étaient pas gélives

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047564247

—

20 avril 2023

20 avril 2023

Accord sur le budget du CSE de GEII

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051826232

—

19 juin 2025

19 juin 2025

Un Accord NAO 2025 - Gelmer SAS

Source officielle