B E, le GAEC de la Vallée du Vernon, le GAEC Fleuriet, I Granjon et fils, I D, M.

March 1999 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 1   September 1997 by an Italian national, Mr   Florio

Human Rights Crochard and 6 other cases against France   Crochard (Application No. 68255/01, Marchal (application No. 68256/01, Odant (application No. 68257/01, Sudey (application No. 68258/01), Flouret

ASSESSEUR : Virginie PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane BASQ et de la mise à disposition au greffe, Caroline FLEUROT

G..., d'une surface de 66,44 m², était situé en zone inconstructible constituant un espace naturel à protéger en raison de sa valeur paysagère (Np), mais aussi écologique, floristique et faunistique (Nz

déchets dont la réalisation était rendue possible par la création de la zone Ui était susceptible d'avoir sur l'environnement, en particulier sur la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique

Il résulte de ces dispositions du code de l'environnement que les critères pédologiques et floristiques pour qualifier l'existence d'une zone humide sont désormais alternatifs et non plus cumulatifs.

article R. 111-2 du code de l'urbanisme, d’autre part, que l’implantation des abris projetés est située à une distance inférieure à 30 mètres d’une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique

Portalis DBVM-V-B7I-MEM7 C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI Me Dominique FLEURIOT

jour, est un parc attenant à l'hôpital, accessible au public, qui ne bénéficie d'aucune protection spécifique sur le plan écologique, notamment au titre des zones naturelles d'inventaire écologique, floristique

la commune de Cras, au lieudit "Roche Corbière" ; que cette carrière jouxte, sur un de ses côtés, la route nationale 92, sur un autre côté un marais classé en zone naturelle d'intérêt écologique, floristique

la zone humide des anciens marais de Hem qui s'étend sur 300 hectares et dont la préservation a été reconnue comme souhaitable et, plus particulièrement, d'une zone naturelle d'intérêt écologique, floristique

intrinsèques de la vallée de l'Yerres ; qu'aucun élément ne permettait d'apprécier la pertinence du périmètre retenu ; que le décret procède d'une erreur manifeste d'appréciation ; que la qualité floristique

jointe au dossier d'enquête publique, justifie le choix d'inclure dans le projet de classement des parcelles potentiellement susceptibles, eu égard notamment à leur caractéristiques morphologiques ou floristiques

maritime recouvert d'une végétation dont l'intérêt scientifique n'est pas sérieusement contesté, et qui est d'ailleurs inscrit au fichier des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

. ; 6°) Madame Marie-Pierre, Yvonne, Noëlle Z..., épouse de Monsieur F..., Jean, Désiré FLORIT, demeurant 4, résidence de la Faisanderie, aux Clayes-sous-Bois (Yvelines) ; 7°) Madame Josée, Geneviève,

Raymond X... a été embauché par la société WEST INDIES TRADING par contrat de travail à durée indéterminée du 4 novembre 2006 en qualité de fleuriste moyennant un salaire mensuel brut de 1 254, 58 euros

Mais surtout, elles ne permettent pas de remettre en cause les photographies où Mme [B] se met en scène avec ses créations, ainsi que le fait que ses clients l'identifient comme une fleuriste dont ils