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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2200947_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - et les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00297_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les observations de Me Bellotti, représentant Mme C épouse B.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02253_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00488_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00722_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2101358_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - et les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006552_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
F A, représentés par Me Faugère, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision tacite de non-opposition à la déclaration préalable déposée par la société Free Mobile le 17 octobre 2020 en vue de
Source officielleJuge des référés
DTA_2502405_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 juin 2025 à 9h15 : - le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée, - les observations de M. A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600953_20260220
20 février 2026
20 février 2026
A..., représentée par Me Faucher, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 5 décembre 2025 du président du conseil départemental de la Haute-Savoie lui retirant son
Source officiellesoc
61372148cd580146773f27ee
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.
Source officiellePCP JCP fond
678172d36d34da2cbdcd9f58
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Me Deborah FAUCHER Monsieur [F] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/04056
Source officiellesoc
613720ffcd580146773f0241
6 juin 1989
6 juin 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Y..., Mmes X..., Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef831
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Lecante, Waquet, conseillers ; M. Bonnet, Mme Beraudo, Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M.
Source officiellesoc
61372126cd580146773f164f
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, conseillers, Mme Beraudo, Mlle Marie, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372126cd580146773f1651
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Vigroux, Hanne, conseillers ; Mme Béraudo, Mlle Marie, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372127cd580146773f16ae
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Vigroux, Hanne, conseillers ; Mme Béraudo, Mlle Marie, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372127cd580146773f16af
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Vigroux, Hanne, conseillers ; Mme Béraudo, Mlle Marie, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre.
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18ea
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Lecante, conseillers, M. Bonnet, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddfc
10 décembre 1987
10 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
ère d'élections professionnelles a été dirigéc/Mme Z
613720c2cd580146773ee26e
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
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