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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
17 mai 2011
la procédure démontrent une relation épistolaire passionnée mais onirique et ne révélant aucune réalité physique, imaginant des caresses et des baisers, des rêves, se situant principalement dans le fantasme
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224018
10 mars 2023
10 mars 2023
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 27 March 2023 FIRST SECTION Application no. 25063/20 Gianluca FANESI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200175
7 février 2008
7 février 2008
également le gardien, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Aviva assurances à verser à Mme Fatna
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2207666_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2022 par laquelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B..., représentée par Me Fatnassi, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Toulon du 21 septembre 2023 en tant qu’il a évalué
Source officiellecomm
613723c0cd5801467740dacc
20 novembre 2001
20 novembre 2001
que par la loi du 30 décembre 1993, le délai de réclamation ne court qu'à compter de l'entrée en vigueur de cette loi ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask
Source officiellecomm
613723c4cd5801467740de9c
17 juillet 2001
17 juillet 2001
1996 constitue un événement qui motive la réclamation au sens de l'article R 196-1 c) du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask
Source officiellecomm
613723cacd5801467740e356
3 juillet 2001
3 juillet 2001
qu'à compter de l'entrée en vigueur de cette loi, cette transposition constituant l'événement qui motive la réclamation ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask
Source officiellecomm
613723cbcd5801467740e3d2
6 juin 2001
6 juin 2001
que par la loi du 30 décembre 1993, le délai de réclamation ne court qu'à compter de l'entrée en vigueur de cette loi ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask
Source officiellecomm
613723bccd5801467740d817
9 octobre 2001
9 octobre 2001
par ailleurs l'événement qui motive la réclamation au sens de l'article R. 196-1 c) du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask
Source officiellecomm
613723bccd5801467740d818
9 octobre 2001
9 octobre 2001
par ailleurs l'événement qui motive la réclamation au sens de l'article R. 196-1 c) du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask
Source officiellecr
61372507cd5801467741a5eb
29 juin 1987
29 juin 1987
"relève de la plus haute fantaisie", P. rapportant lui-même la preuve qu'il entendait transférer cette somme, non au compte de la société, mais au compte joint dont lui et son épouse étaient titulaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bf
9 mai 2012
9 mai 2012
Il n'est pas anodin de relever qu'elle entretient chez les enfants, en dépit de leur âge, le fantasme d'un enlèvement par leur père.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cda9cdc6046d477efbf8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 2], Activité : La vente en gros, demi-gros et détail d'objets utilitaires ou décoratifs pour la maison, de mobiliers et luminaires, d'articles pour cadeaux et de bijouterie fantaisie
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e7e9cdc6046d4780c259
8 avril 2026
8 avril 2026
Madame [M] [Y] [W] [K] née [T] Adresse : [Adresse 1], Activité : Achat, vente de meubles, tous produits divers alimentaires et non alimentaires, prêt à porter, chaussures, accessoires divers, bijoux fantaisies
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
6a048f88cdc6046d47999f83
7 mai 2026
7 mai 2026
suivants du code de commerce, par l'entreprise : SARL STELLA [Adresse 1] Activité : Commerce de vêtements, chaussures, accessoires de prêt à porter féminin, masculin et enfants, linge de maison, bijoux fantaisie
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b74b
19 mars 1974
19 mars 1974
ET FILS (SOCIETE ELASTELLE FONTANILLE), TITULAIRE DU BREVET N° 1317294, INTITULE " PROCEDE ET OBTENTION DE MOTIFS FANTAISIE SUR METIERS A MAILLES JETEES ET PRODUITS EN RESULTANT ", A SIGNIFIE A LA SOCIETE
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bffa
20 octobre 1986
20 octobre 1986
résulte des constatations mêmes de l'arrêt que les plats ou boissons offerts aux consommateurs ont été désignés par des termes anglais, même si certains d'entre eux (et certains seulement) sont de fantaisie
Source officielleciv2
6137214fcd580146773f2b32
21 novembre 1990
21 novembre 1990
livrer au public aucun élément d'identification de cette personne dont il est admis qu'elle est inconnue du public et que seule elle-même ou ses proches peuvent l'identifier sous un personnage de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. - spa massage thaï - Tout commerce en rapport à l'achat vente de tout produits hygiène, maquillage, parfum et bijoux fantaisie, alimentation générale, onglerie. Vente de vêtement et retouche.
Source officiellePage 23 sur 56