Amélioration du transfert d'oxygène a) Dopage sanguin : le dopage sanguin est l'utilisation de produits sanguins autologues, homologues ou hétérologues, ou de globules rouges de toute origine dans un autre but que pour un traitement médical justifié.

Article D645-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 51

Code rural (nouveau)

I. ― Le volume complémentaire individuel mentionné au c du II de l'article D. 645-7 peut être fixé pour des vins de base destinés à l'élaboration de vins mousseux ou pétillants, des vins rosés tranquilles, des vins rouges tranquilles ou des vins blancs

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

pêche avec des filets, lignes, chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge

Article (suite)

—

après l'autre à de courts intervalles ; e) fusée éclairante rouge à parachute.

Article Annexe

—

Dans le cadre de l'opération Atalanta sur les territoires de la République du Kenya, de la République de Somalie, de la République du Yémen, du Sultanat d'Oman et de la République de Djibouti et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

ainsi que dans une zone d'un kilomètre de part et d'autre de la route nationale 1 qui traverse les communes de Sainte-Marie, La Trinité, Le Robert et Le Lamentin, de la route nationale 2 qui traverse les communes de Saint-Pierre, Le Carbet, Le Morne-Rouge

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Cisai-Saint-Aubin, Coudehard, Coulmer, Courménil, Croisilles, Crouttes, Ecorches, Exmes, La Fresnaie-Fayel, Fresnay-le-Samson, Gacé, Ginai, Guerquesalles, Lignères, Mardilly, Ménil-Froger, Ménil-Hubert-en-Exmes, Le Ménil-Vicomte, Monnai, Mont-Ormel, Montreuil-la-Cambe

LEGIARTI000026841088

—

cattle 86 Herens 82 INRA 95 95 Limousine 34 Lourdaise 33 Maraîchine 58 Marchigiana 49 Mirandaise (Gasconne aérolée) 77 Nantaise 76 Parthenaise 71 Piémontaise 75 Raço di Biou 37 Rouge

Article 3

—

Muscicapidés (Passériformes) Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula). Cinclidés (Passériformes) Cincle plongeur (Cinclus cinclus). Passeridés (Passériformes) Moineau domestique (Passer domesticus).

Article 45

—

Le dispositif réfléchissant de couleur rouge doit être fixé verticalement à l'arrière du cycle ou du cyclomoteur à une distance du sol comprise entre 0,35 mètre et 0,90 mètre et à l'arrière de l'engin de déplacement personnel motorisé à une distance

Article U 97

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. - Les canalisations fixes, les raccords et les appareillages dans lesquels circule l'oxygène doivent être en matériaux présentant des garanties au moins équivalentes à celles du cuivre rouge, en ce qui concerne la résistance mécanique, la stabilité

Article Annexe I

—

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE COMITE REGIONAL ALSACE ET EST ALSACE MENTION VENDANGES TARDIVES Riesling B, Muscat

Article Annexe I

—

Ces dispositifs d'éclairage et de signalisation obligatoires, hors signalisation spécifique qui serait imposée au titre de l'article R. 48 du code de la route (transport exceptionnel), sont : - feux rouges arrière conformes aux dispositions de l'article

Article R6313-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 21

Code de la santé publique

représentant le conseil départemental de l'ordre des médecins ; b) Quatre médecins représentants de l'union régionale des professionnels de santé représentant les médecins ; c) Un représentant du conseil de la délégation départementale de la Croix-Rouge

Article 3

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Chaque année comporte : 22 Jours Rouges fixés entre le 1er novembre et le 31 mars (à l'exclusion des samedis et dimanches) ; 43 Jours Blancs ; 300 ou 301 Jours Bleus, étant précisé que les dimanches sont des Jours Bleus.

LEGIARTI000029537037

—

tradition, en 50 g 8,00 CIGARES Calvano Corona, en 5 1,60 8,00 Calvano Robusto, en 5 1,80 9,00 Cohiba white mini, en 10 0,73 7,30 Flor De Copan Combo, en 50 386,10 Montecristo mini (bleu) boîte métal, en 10 0,34 3,40 Montecristo mini (rouge

Article 2

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Loxodromie Mayotte MA18 Nord de la passe Sada 12° 53' 51'' S 44° 57' 24'' E Laisse de basse mer Mayotte MA19 Sud de la passe du Morne Rouge

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

Les panels de globules rouges tests doivent répondre aux données de l'arrêté du 8 février 1984 susvisé. 2. Les antiglobulines doivent avoir été contrôlées par le C.N.R.G.S. et porter de ce fait un numéro de conformité. 3.

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