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6 276 résultats pour « Emma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d93f

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Douai a débouté Madame Aude Z... de sa demande d'enquête sociale et de sa demande d'exercice exclusif de l'autorité parentale sur l'enfant Emma

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773eff21

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Pierre Y..., demeurant 13 rue du Bois du Commandeur à Ibos (Hautes-Pyrénées), 2°) de Mme Emma A..., épouse Y..., demeurant 13 rue du Bois du Commandeur à Ibos (Hautes-Pyrénées), 3°) de Mme Pierrette

Source officielle
CC

civ1

613720d5cd580146773eec79

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

7°/ Madame Antoinette, Louise J..., épouse séparée de fait de Monsieur Charles D..., demeurant ... à Saint-Tropez (Var), 8°/ Madame Fernande, Rose E..., épouse I..., demeurant ..., 9°/ Madame Emma

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f600f

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emma Y..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février

Source officielle
CC

civ1

6137238bcd5801467740b304

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Moncef Y..., 2 / de Mme Emma X..., épouse Cherif, demeurant ensemble 2, place de la Musique, 77127 Lieusaint, 3 / de la société Finance recouvrement, dont le siège est ..., 4 / de la Caisse

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2246059-2393860

Admin. suprême

18 janvier 2008

18 janvier 2008

  Press contacts Emma Hellyer (telephone: 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (telephone: 00 33 (0)3 88 41 21 54) Tracey Turner-Tretz (telephone: 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy (

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8b9b

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Emma, Appoline et X..., a, en accord avec ceux-ci, posé une partie des bornes et délimité la parcelle qui devait être attribuée à M.

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd5a2

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

cassation d'un jugement rendu le 11 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section industrie), au profit de : 1 ) Mme Murielle X..., demeurant ... à Petite-Forêt (Nord), 2 ) Mme Emma

Source officielle
CC

civ3

6137224ccd580146773fbd39

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Elie X..., demeurant ... (15e), 2 / de Mme Emma X..., demeurant ...

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007839322

Admin. suprême

8 octobre 1993

8 octobre 1993

Vu la requête et les mémoires complémentaires, enregistrés les 15 juillet 1992, 17 juillet 1992 et 6 août 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mlle Marie-Emma X..., demeurant

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2350610-2518428

Admin. suprême

25 avril 2008

25 avril 2008

  ***   Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9c974cdc6046d47a717d8

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 Maintien période d'observation : ASN-EMA (SAS) RG 2026 003492 PC 41226111 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c1acacdc6046d472ab3c3

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017096 Débiteur(s): EMCA (SARL) [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e58

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Emma X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbfdbcdc6046d47ea12db

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

PRUD'HOMMES N° RG 24/00083 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NSUW Monsieur [X] [P] c/ Monsieur [Z] [J] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée à : Me Emma

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887d0

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

Gabriel X... né le 16 janvier 1923 est décédé le 16 juin 2002, son épouse Emma Z... est décédée le 2 août 1976.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60580

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 23-11.652 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Microsoft Emea

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0303JUD001978803

Admin. suprême

3 mars 2020

3 mars 2020

Observations were received from Mr Albu’s heir, Ms   Emma   Albu, on 21 November 2019. THE LAW REQUEST FOR REVISION 5.

Source officielle
CC

civ1

61372422cd58014677412b53

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande, et sont reproduits en annexe ; Attendu qu'à la suite du décès de Jean X..., ses héritiers ont réclamé à sa compagne Mme Emmy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2504108_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

hospitalier Nord de Marseille à compter du 11 juin 2020, au contradictoire du docteur A, de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, de la mutuelle nationale territoriale, de la mutuelle du Var EMOA

Source officielle

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