2024 à Rendue le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Après débats à l’audience publique du 09 septembre 2024 Par mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.

. ; que le liquidateur a, le 27 mai 1999, assigné Mme Elisabeth Y..., M. Christophe Y... et Mme Béatrice Y... en nullité de cette donation ; Attendu que Mme Elisabeth Y..., Mme Béatrice Y... et M.

/1941 Dubino Elisabetta FATUZZO   1794/18 28/12/2017 Salvatore BELLINA 02/11/1940 Cermenate Elisabetta FATUZZO   1803/18 27/12/2017 Teresa Maria DI GASPERO 22/04/1940 Zoppola Elisabetta FATUZZO

Par requête du 8 octobre 2004, - Madame Elisabeth X... veuve Y... (grand-mère de la victime) - Madame Marie-Chantal Y...

./ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Lionel COHEN de l'ASSOCIATION COHEN/ TOKAR, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Elisabeth Odile X... épouse D... née le 11 Juillet 1952 à STE

-B..., Mmes Marcelle X...- Z... et Elisabeth A...- B... ont fait assigner MM.

, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 18-19.697 contre l'arrêt rendu le 11 avril 2018 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à Mme H...

Jugement rendu le 29 Mars 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/07414 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Elisabeth

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : C 23-18.287 Demandeur : l'association Centre de formation Bourgogne Franche-Comté Défendeur : Mme [N] [P] Requête n°

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Elisabeth

Elisabeth Y ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mlle X...

17 Janvier 2011, enregistrée sous le no 10/ 00115 ARRÊT DU 13 Mars 2012 APPELANTS : Société SPI 15 rue Gougerad 72000 LE MANS représentée par Maître Thierry PAVET, substituant Maître Elisabeth

Par jugement avant-dire droit du 17 février 2014, le tribunal a ordonné une expertise confiée au docteur [I] afin de déterminer si la pathologie présentée par M.

Michel Thenault, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de Mme Elisabeth A et de M. Frédéric C, - les conclusions de M.

C / SA LES CLINIQUES CHIRURGICALES LES FRANCISCAINES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 JUIN 2008 APPELANTE : Madame Elisabeth X...