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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402840_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401648_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401728_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309388_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309397_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309507_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300420_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601636_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509663_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406143_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8addc

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Salomon, avocat au barreau de RENNES, sans mandat ET : ASSOCIATION "THEATRE CHEMIN DE RONDE", Centre Culturel Juliette Drouet - ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adde

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Prévenue, appelante, libre Non comparante, en présence de Maître LOKO Salomon, avocat au barreau de RENNES, sans mandat ET : ASSOCIATION "THEATRE CHEMIN DE RONDE", Centre Culturel Juliette Drouet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508984_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209310_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Drouet, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a1e69d3cdc6046d47cb30bf

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Rôle N° RG 26/00091 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTJA S.A.R.L. [1] C/ [M] [V] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : 01 Juin 2026 à : Me Muriel DROUET

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201238_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308275_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309109_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309254_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Hervé Drouet, président, Mme Océane Viotti, première conseillère, Mme Léa Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404202_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Drouet, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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