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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000008062513
20 septembre 2000
20 septembre 2000
Thierry et Richard Z..., débiteurs d'aliments de Mme Y... et agissant en leur nom propre et non au nom de l'ensemble des obligés alimentaires ; que M. Raymond Z..., père de MM.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201607
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Thierry Y...et Roland F... que la société Sud investissement a vainement tenté d'intimider ; qu'en retenant qu'il n'est pas démontré par M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2300453_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Thierry Callies, commissaire de police, au poste de sous-directeur de l'innovation et de la prescription de la DEPAFI.
Source officiellecomm
613723c1cd5801467740db7c
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Thierry Z..., demeurant ..., 2 / Mme Monique X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile B), au profit
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1da7acdc6046d47f3ee90
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Thierry LEMALLE, juge-commissaire Date des débats : 6 janvier 2026 Délibéré annoncé au 6 janvier 2026 Décision insusceptible de recours COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69bcdd44cdc6046d474983a2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thierry LEMALLE, Président, M. Eric ASTEGIANO, Mme Karen LANNIEE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS [L] SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007968199
26 mai 1997
26 mai 1997
Basile Thierry X..., demeurant ... une dispense de service national au titre de l'article L. 32 alinéa 1 du code du service national ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019429215
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Thierry A ; Vu le pourvoi, enregistré au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, le 27 février 2004, présenté par M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2216147_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique tel que modifié par le décret n°2020-864 du 13 juillet 2020 ; - le code de justice administrative.
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f5777
18 février 1992
18 février 1992
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M.
Source officielleProcédures Collectives
69db58f3cdc6046d47f699d7
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db6308cdc6046d47f740a4
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db63c8cdc6046d47f74c32
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db63dfcdc6046d47f74dab
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db6a4fcdc6046d47f7b840
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db888acdc6046d47f9acd8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db9c2ccdc6046d47faf771
7 avril 2025
7 avril 2025
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE [P] du lundi sept avril deux mille vingt cinq par Monsieur Thierry CHRIQUI, président, assisté de Maître Charlotte LAISNE, greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69db9c44cdc6046d47faf91c
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db9d07cdc6046d47fb05a9
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69dbc18bcdc6046d47fd7e8d
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
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