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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6163abed379f4722fa1c530d
24 novembre 2010
24 novembre 2010
assistée de Me Danièle GUEHENNEUC, avocat au barreau de PARIS, toque : B 571 DEMANDERESSE à LE CRÉDIT LYONNAIS 'LCL' [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me André CUSIN
Source officiellePremière Présidence
64a50d10b8594705dbfccd1c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la saisine du Juge des Libertés et de la détention du Tribunal judiciaire CUSSET le 19 juin 2023 par le directeur du centre hospitalier de [Localité 1] .
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87007
8 décembre 2004
8 décembre 2004
Chambre Commerciale ARRET N° DU : 08 Décembre 2004 N : 04/01015 TF Arrêt rendu le huit Décembre deux mille quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 21.01.2004 par le Tribunal de grande instance de CUSSET
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f6b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 28 Mars 2022, enregistrée sous le n° 20/00615 Arrêt rendu le MARDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré :
Source officielleJCP
68e40496681ed727f2a3f8c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
public OPAC DE SAONE ET [Localité 5] c/ [I] [H] [R], [S] [T] copie certifiée conforme délivrée le 02/10/2025 à - Maître Myriam KORT CHERIF de la SELARL BLKS & CUINAT
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85043
30 juin 2000
30 juin 2000
CUINAT Z... : MM. A... et VALETTE DÉBATS : à l'audience en chambre du conseil du 8 juin 2000. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85529
30 mars 2001
30 mars 2001
CUINAT Y... : MM. Z... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 1er mars 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU. ARRÊT : CONTRADICTOIRE, prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8594c
12 juin 2001
12 juin 2001
COUR D'APPEL DE PARIS 1 Chambre, section P ORDONNANCE DU 13 JUIN 2001 N° d'inscription au RG : 2001/499 Composition : Président : Monsieur CUINAT Greffier : Madame DUCOURNEAU X... : Madame Genevièvre
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5fa
30 juin 2000
30 juin 2000
CUINAT Conseillers : MM. ANDRÉ et VALETTE DÉBATS : à l'audience en chambre du conseil du 15 juin 2000. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503942_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Iggert, magistrat désigné ; - les observations de Me Cussinet, substituant Me Ichim-Muller, avocate de M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
6a0ae60bcdc6046d470fd75e
12 mai 2026
12 mai 2026
Tribunal de Commerce de Cusset SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION (SASU) c/ ALLIER CONFORT ENERGIES (SAS) 2024 000709 - NAC : 59D Jugement du 12 mai 2026 Demandeur (s) : La Société SONNEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Source officielleChambre Commerciale
68709b7a123db6632de316ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 10] Troisième Chambre civile et Commerciale Ordonnance N°276 10 Juillet 2025 N° RG 24/00427 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GES4 Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CUSSET
Source officielleChambre Commerciale
6719e5185857dd64cbdaa6ee
23 octobre 2024
23 octobre 2024
sous le n° 809 849 326 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Anne cecile BLOCH de la SELARL ANNE CÉCILE BLOCH AVOCAT, avocat au barreau de CUSSET/VICHY DEFENDERESSE à la requête - APPELANTE
Source officiellecomm
61372185cd580146773f4777
8 octobre 1991
8 octobre 1991
(Allier), 2°/ la Société thermique Arizolli, Bernard et Cassin, société anonyme dont le siège social est à Cusset (Allier), zone industrielle de Vichy-Cusset, boulevard Alsace-Lorraine, 3°/ la société
Source officielleChambre Commerciale
69eafa19cdc6046d4756c557
23 avril 2026
23 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Troisième Chambre Civile et Commerciale Ordonnance du : 23 avril 2026 N° RG 26/00666 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GP4R Jugement du Tribunal de Commerce de Cusset
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0ae6abcdc6046d470fe337
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL de COMMERCE de CUSSET Jugement du 12/05/2026 2026 001743 (Code NAC 4AF) Liquidation judiciaire 42 (SAS) Après débats en chambre du conseil le 12/05/2026 et en avoir délibéré conformément à
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0ae6e8cdc6046d470ff0df
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL de COMMERCE de CUSSET Jugement du 12/05/2026 2026 001823 (Code NAC 4AF) Liquidation judiciaire SAS [Q] (SAS) Après débats en chambre du conseil le 12/05/2026 et en avoir délibéré conformément
Source officiellecr
6079a8939ba5988459c4dfb4
21 février 1967
21 février 1967
SUPPRIMEE PAR L'ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 24 AVRIL 1964 ET NON UNE PERSONNE PHYSIQUE "; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA "SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'HLM DE VICHY-CUSSET-BELLERIVE
Source officiellePremière Présidence
651d033bfe8d588318c1affc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
forme d'une hospitalisation complète en date du 17 septembre 2023 et sa notification au patient le 17 septembre 2023 ; Vu la saisine du Juge des Libertés et de la détention du Tribunal judiciaire CUSSET
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc3897cdc6046d473b6c8b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL de COMMERCE de CUSSET Jugement du 06/01/2026 2025 003988 (Code NAC 4AF) Liquidation judiciaire CVBG (SAS) Après débats en chambre du conseil le 06/01/2026 et en avoir délibéré conformément
Source officiellePage 23 sur 102
CUSSINET
28/02/2026
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CUSSINET, Laurent
18/08/2025
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CUSSINET, Gérard
07/08/2025
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CUSSINET, Gérald, Jean Philippe
08/04/2025
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CUSSINET, Gérald, Jean Philippe
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
03/04/2025
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