U... et Mme T..., à l'appui de leur demande de garantie ITT, soulignaient que l'échange de courriels entre eux et le Crédit agricole, produit sous le n° 12, démontrait qu'ils avaient fourni à la banque

saisies, que les décisions critiquées avaient motivé les présomptions de fraude pesant sur la société Promo délices, sans répondre aux conclusions de la société BRM conseils faisant valoir que le courriel

X... n'a jamais contesté les termes de ce devis dans les nombreux courriels qu'il a adressés à la société Ariès ; que dans le courriel de transmission du devis à M.

auprès du groupe MGFA, et que pour des raisons de déséquilibre financier du contrat, la résiliation amiable de celuici est intervenu le 30 novembre 1987" ; "... que la société a alors contacté deux "courtiers

trouvait là, lui avait baissé le pantalon et la culotte, avait ouvert sa braguette, d'après l'enfant, "il a sorti son zizi ... il a fait pipi dans mes fesses" ; que l'enfant avait révélé les faits à son cousin

libération avant le septième jour ; "aux motifs que s'agissant de la séquestration ou détention reprochée, il est certes exact que Marylène Y... s'est proposée de conduire ses agresseurs chez sa cousine

incapacité temporaire partielle de 16 % aux périodes intermédiaires) avant consolidation (23 mars 2000) est constituée au regard de la persistance pendant cette période de douleurs cervicales, du gril costal

que les premiers juges ont tiré de la réitération des déclarations de la victime, et des précisions données quant aux circonstances de fait corroborées par les déclarations de tiers, notamment son cousin

V] ne pouvait se prévaloir utilement d'un trouble anormal de voisinage lié au risque sanitaire potentiel créé par la présence de l'antenne-relais, qu'elle avait adressé, en 2012 et 2013, plusieurs courriels

.. il apparaît, en raison des nombreuses réticences et contradictions dans ses dépositions, qu'il avait une parfaite connaissance de la véritable nature des denrées transportées ; il savait que son cousin

30 alors que dans son décompte, il tient compte d'une arrivée à son travail dès 9 h, il se borne à dire qu'une journée de travail ne commence pas ou ne finit pas exactement à l'heure d'envoi d'un courriel

, des attestations d'anciens collègues faisant état de ce qu'il arrivait fréquemment avant 7h30 pour ne repartir qu'à 19h30 et qu'il déjeunait à son bureau, des e-mails matinaux et/ou tardifs, des courriels

intenteront quelques jours plus tard une action en justice aux motifs que cette transmission était irrégulière" ; qu'en déclarant irrecevable la pièce n° 8 des demanderesses, représentant cet échange de courriels

(sans aucune précision sur les horaires accomplis entre l'envoi et/ou la réception de courriels le matin et/ou le soir), ne présente pas d'éléments suffisamment précis quant aux horaires effectivement

[B] lui rappelle qu'il peut ne pas être d'accord avec les remarques de [V] [la formatrice], mais qu'il y a une façon de le dire, sur cela, [D] lui répond "Je m'en bats les couilles.

les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL

Statuant à nouveau : ' Dit que la SCI des Courlis a un intérêt légitime à voir attraites aux opérations expertales les parties intimées.

sérieuse l'arrêt retient que l'insuffisance professionnelle de l'intéressé manifestée à compter de 2011, qui n'est pas expressément contestée, ressort de trois attestations combinées à un échange de courriels