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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00899_20250204
4 février 2025
4 février 2025
faute personnelle de l'agent qui détacherait cet accident du service et, d'autre part, qu'en se prévalant de l'expertise médicale du 15 octobre 2019 écartant l'imputabilité au service de l'accident coronaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2400385_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
universitaire de Lomé mentionnant que son état de santé nécessitait un repos médical de cinq jours, ainsi qu'une lettre d'un dentiste parisien indiquant qu'il a fait l'objet d'une opération après une fracture coronaire
Source officielleChambre sociale
645b38342d7932d0f815aa8b
20 avril 2023
20 avril 2023
[Y] a donné à bail à colonat partiaire, d'une part, à M.
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2401743_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. ; - les propriétés bâties sur une partie de la parcelle cadastrée ES 1 ne leur appartiennent pas ; elles ont été construites et occupées dans le cadre de baux à colonat par MM. F... et I...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f48
15 janvier 2007
15 janvier 2007
en place des époux Y... n'était nullement acquis, la SCI LALONDE n'ayant, en effet, pris aucun engagement officiel de reconduire le bail dont ils étaient titulaires et la conversion de leur bail à colonat
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2400136_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. ; - les propriétés bâties sur une partie de la parcelle cadastrée ES 1 ne leur appartiennent pas ; elles ont été construites et occupées dans le cadre de baux à colonat par MM. F... et H...
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2400137_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. ; - les propriétés bâties sur une partie de la parcelle cadastrée ES 1 ne leur appartiennent pas ; elles ont été construites et occupées dans le cadre de baux à colonat par MM. G... et J...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229703
27 novembre 2023
27 novembre 2023
(XI. 10.) setting out the specific measures introduced to prevent and fight the spread of the corona virus. Those measures included a ban on all public assemblies.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0530DEC001081020
30 mai 2023
30 mai 2023
29038/20 Corona et autres c. Italie 06/07/2020 Gianluca CORONA 1974 Tarragona italienne Josep Maria PINOL CUELLA 1963 Terragona espagnole C.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2404025_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Un rendez-vous au CHU Dijon Bourgogne a par ailleurs été programmé le 2 janvier 2023 afin de mesurer la réserve de la coronaire droite par coronographie et réaliser, si besoin, une angioplastie de l'artère
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164417
2 juin 2016
2 juin 2016
témoins, plusieurs scellés prélevés par le D r H. d’une part et par le professeur L. et le D r R. d’autre part : « [M.B] est décédé subitement de troubles du rythme cardiaque par un spasme coronaire
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2201419_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
juridiction ne peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser. () ". 3.La SARL Compagnie Agricole du Comté de Lohéac (CACL) a signé à bail à colonat
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd21c3411ff3451e3bf
14 octobre 2024
14 octobre 2024
simplifiée dont le siège social est : [Adresse 16] [Localité 28] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ccaa704a07f492d816
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BADIE [Adresse 2] [Localité 20] représentée par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant SMABTP en qualités d’assureur de la société BADIE [Adresse 28]
Source officiellemi
60793aab9ba5988459c3c299
26 avril 1974
26 avril 1974
DE LEUR ACHETER 94 ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME HOTEL CORONA MOYENNANT LE PRIX DE 338 260 FRANCS ET ONT VERSE A TITRE D'ACOMPTES SUCCESSIVEMENT 50 000 ET 88 260 FRANCS; QU'IL ETAIT STIPULE QUE CET ACHAT
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028770814
24 mars 2014
24 mars 2014
Vu le pourvoi, enregistré le 6 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la société Meubles Gimazane, dont le siège est 48, rue Henry Cornat à Valognes (50700), représentée
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67c5
17 juin 1992
17 juin 1992
Robert G..., demeurant à Valognes (Manche), rue Henri Cornat, défendeur à la cassation ; M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba5ca9bf263790305e3
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il n'a pas trouvé macroscopiquement de sténose coronaire, de thrombus ni de foyer d'infarctus visualisable.
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e86a841388e7853abf151
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 13 octobre 2023, le Docteur [C] a procédé à la pose de cinq implants sur le maxillaire (en position 16 – 14 – 12 – 22 – 27 avec pose d’infrastructures coronaires) pour un montant total de 6.000 €.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110114
26 février 2020
26 février 2020
que sur le premier cliché, pris deux semaines après l'accident, les dents 14, 17 13,34, 35 et 48 sont parfaitement intactes, sans traitement, et les dents 45 et 47 ne portent que de petit amalgames coronaires
Source officiellePage 23 sur 66