avril 2017), que Mme Y..., engagée le 16 février 2004 par l'association Visitation du [...], devenue le Monastère de la Visitation à compter du 1er janvier 2011, en qualité d'infirmière pour la coordination

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Coroi et Coroi Agri par la société Fila

par une majoration artificielle des charges de l'exercice, que de diminuer le bénéfice imposable de la société ; que sur les produits financiers objet des redressements, le compte à tarification coordonnée

CETAT65-05 TRANSPORTS - COORDINATION DES TRANSPORTS - Coordination des transports routiers et ferroviaires - Droits des collectivités publiques territoriales concédantes [article 6 du décret du 14 novembre

X... avait également soutenu qu'outre le fait qu'après lui avoir adressé quarante coupons de vente début septembre, la société ne lui en avait plus fournies aucun par la suite ; que la société Ribourel

d'un contrôle, que les organisateurs se trouvaient dans l'impossibilité de présenter un carnet de 100 billets sur les dix carnets auparavant présentés à leur service pour validation, de justifier des coupons

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de la société [X] - [F] - Codognes - [J], de M.

juin 2001 par l'association Santé au travail 72 en qualité de technicien hygiène et sécurité ; qu'il exerçait en dernier lieu en qualité d'intervenant en prévention des risques professionnels et de coordonnateur

Le réseau Muco Ouest est animé par une cellule de coordination commune à celle du CRMR Muco [Localité 7]-[Localité 2] : elle est placée sous la responsabilité du Coordonnateur du réseau Muco Ouest. » (

[V] a été embauché, le 31 octobre 2007, par la SAS Caterpillar France dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de coordonnateur producteur soudeur.

avait pas été réglé, que le rappel de salaire de 625 francs réclamé concernait une retenue injustifiée pour une prétendue absence en mai 1987 et non l'application de la convention collective et que les coupons

Colson, 3 / de Mme Colson, demeurant tous deux 49, Grande rue, 54280 Laneuvelotte, 4 / du service départemental des affaires sociales - Aide sociale à l'enfance, dont le siège est 27, rue du Cardinal

[S] et de l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Grands Cortins, après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

pour condamner la société Sobetrap à payer à la société Delta ingénierie le montant indiqué dans le tableau de répartition, relevé que cette société avait réalisé une intervention intellectuelle de coordination

de conquête de nouveaux clients dans leur mission de suivi et de développement, optimiser l'exploitation de l'ensemble des moyens commerciaux mis à disposition du service commercial, assumer la coordination

Claude EEEEEE..., domicilié [...], 189°/ Mme Cathy EEEEEE..., 190°/ Mme Corinne EEEEEE..., domiciliées [...], 191°/ Mme Dany EEEEEE... épouse FFFFFF..., domiciliée [...], 192°/ Mme Fanny EEEEEE...

Attendu que la société Crédit bail Immobilier Sicomi Coop (Sicomi), maître de l'ouvrage et la société Serve, maître de l'ouvrage délégué, qui avaient confié à la société Pilotage, ingénierie, coordination

F... et N... dans la section de l'industrie et d'avoir déclaré inéligibles les candidats présentés sur les listes déposées par l'association Coordination française nationale des travailleurs (CFNT) dans