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Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant Mme C née A, et de Me Sophie, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2004428_20230605

Administratif

5 juin 2023

Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M. A, et de Me Sophie, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2004454_20230605

Administratif

5 juin 2023

Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant les requérants, et de Me Sophie, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

4ème Chambre

DTA_1909135_20221003

Administratif

3 octobre 2022

C, requérant, - et les observations de Me Claveau, représentant la commune de Fuveau. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 23 mai 2019, le maire de la commune de Fuveau a refusé à M.

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3ème Chambre

DTA_2411980_20251205

Administratif

5 décembre 2025

au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delzangles ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique ; - les observations de Me Bezol, représentant les requérants, et de Me Claveau

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2300054_20230131

Administratif

31 janvier 2023

observations de Me Leccia, représentant le syndicat des copropriétaires Le Rigon ; - les observations de Me Aldigier, représentant la société Denis Urvoy Architecte ; - et les observations de Me Claveau

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306046_20230704

Administratif

4 juillet 2023

Jorda-Lecroq ; - les observations de Me Le Cadet substituant Me Labetoule, représentant la SCI Les marchés méditerranéens, qui reprend et développe les moyens et conclusions de sa requête, de Me Claveau

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2ème chambre

DTA_2201591_20250206

Administratif

6 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 4 octobre 2022, le conseil départemental de Vaucluse, représenté par la SCP Lemoine Clabeaut, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302447_20230728

Administratif

28 juillet 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3 juillet 2023, le 11 juillet 2023 et le 26 juillet 2023, l'Ordre des avocats au barreau de Nîmes, représenté par la SCP Lemoine Clabeaut

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2ème chambre

DTA_2202225_20250206

Administratif

6 février 2025

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302814_20260409

Administratif

9 avril 2026

Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant de M. C... et M. D..., et de Mme E..., représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : M. A...

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4ème Chambre

DTA_2505371_20260331

Administratif

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fayard, rapporteure, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Claveau, représentante

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01283_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant les consorts A, et celles de Me Ibanez, représentant Mme de Noblens. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA04248_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Reghin, représentant la commune du Val, et celles de Me Claveau, représentant la société Vertes Collines. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01731_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau représentant la commune de Fuveau et celles de Me Hequet représentant les époux A....

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03389_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

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2ème Chambre

DTA_2210830_20260409

Administratif

9 avril 2026

Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant de M. C... et M. D..., et de Mme E..., représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : M. A...

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2ème Chambre

DTA_2004868_20230605

Administratif

5 juin 2023

Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau pour l'association Hebrew Academy of Provence et Me Sophie pour la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

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2ème chambre

DTA_2102110_20220817

Administratif

17 août 2022

Lombart, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant la SARL Vertes Collines, - et les observations de Me Reghin, représentant la commune du Val.

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2ème Chambre

DTA_2103117_20240410

Administratif

10 avril 2024

Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

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