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569 résultats pour « Chivoret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fdb9639ee77b974bfa651eb

Appel

21 février 2019

21 février 2019

. *** Par contrat n°A 1980.1001, ayant pris effet au 1er janvier 1997 remplaçant un contrat préexistant n°A 1265-1003 , les laboratoires Mverck Sharp & Dohme Chibret (M.S.D) ont souscrit auprès

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Président Salvador Allende 77100 MEAUX prise en la personne de son représentant légal ayant pour avocat la Société PINSON SEGERS DAVEAU & Associés, avocats au barreau de MEAUX, substituée par Me CHEVRET

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401334_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

démontrer que la mortalité juvénile du chevreuil serait en augmentation en raison de la floraison d’espèces végétales adaptées à l’allaitement des faons à une période de l’année où la mise-bas des chevrettes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a43ccdc6046d4785151e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : * SA BANQUE CIC Nord Ouest ayant son siège social [Adresse 1] représentée par CHIVOT

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f89c482fcecad732fe85

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

née le 03 Août 1961 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Valérie Biernacki, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Fabrice Chivot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8981e

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ CARON BOUQUET CHIVOT, avocats au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 26 Juin 2007, devant Mme HAUDUIN

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f84

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ CARON BOUQUET CHIVOT, avocats au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 05 Décembre 2006, devant M.

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 4 (contentieux)

68d5a0a9876d446c8f49db9c

T. Judiciaire

24 septembre 2025

24 septembre 2025

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [L], [O] Répertoire Général N° RG 24/03292 - N° Portalis DB26-W-B7I-IDX5 __________________ Expédition exécutoire le : 24.09.25 à : Me Chivot à :

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d59cdc6046d47208238

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il se prévaut d’un courriel du 18 février 2019 du Docteur [F] [T], vétérinaire, qui fait suite à des analyses de sang et de lait des chevrettes et qui relate la présence d’un Staphylocoque de type coagulase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302194_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

D a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Chevret, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens. Il précise que M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89264

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

représenté par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assisté de Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de CAEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022005008494

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CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8963e

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Monsieur VALLEE Fumichon 14710 ST MARTIN DE BLAGNY Comparants en personne, assistés de Me CHEVRET, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Jean-Pierre Z...

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TA

4ème chambre

DTA_2308337_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

A B, représenté par Me Chevret, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 juillet 2023 de la directrice de l'école nationale de kinésithérapie et de

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308377_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

A B, représenté par Me Chevret, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision par laquelle

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TJ

JCP Amiens

68dedb2c6af9fd1f80963f50

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 ENTRE : DEMANDEUR : Société COALLIA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Clarisse LACHENAL, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Maître Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET

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TJ

PCP JCP fond

6977289ecdc6046d47be10ee

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Charlotte GEVAERT-DELHAYE, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Médéric CHIVOT

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d74797cdc6046d479ccd97

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) ET : INTIMEE Société JAPAN [M] SRL [Adresse 2] ([Adresse 3] [Localité 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET

Source officielle
TJ

MONTREUIL CONT<10000€

67f42dd14e0040aa37361cd7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 03 Avril 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société BIGOT MATERIAUX, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Fabrice CHIVOT

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TJ

Surendettement

67058f731296b51ba2b8cc1e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Absente Société [9] Chez [13], [Adresse 10] Absente S.A. [5] [Adresse 4] représentée par Maître François-Xavier WIBAULT de la SCP WIBAULT AVOCAT, avocats au barreau d’ARRAS, substitué par la SCP CHIVOT

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CA

1ère chambre civile B

60321449ba6d704c189d3126

Appel

24 avril 2018

24 avril 2018

pièces à hauteur d'appel n°39 et 40, que la pièce 39 intitulée 'procès verbal de réception par corps d'état'ne concerne pas les sociétés mises en cause mais une entreprise 'électricité générale Cédric CHIVOT

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