comme leur dressage et prend la décision de les engager dans les courses de son choix ; qu'en rémunération de cet ensemble de prestations de services, il perçoit les prix gagnés par les chevaux dont le

X..., propriétaire d'un véhicule de marque Jaguar, d'une puissance fiscale de 21 chevaux, mis en circulation en 1977, a demandé la restitution de la taxe différentielle qu'il avait payée au titre de l'année

monté par Mme Y... a violemment heurté le cheval monté par Mme X... ; que l'accident a occasionné des blessures à Mme Y... et des dommages aux chevaux ; que Mme X... a assigné Mme Y... et la société Axa

GRIMA VENAIT DE DEPASSER CELUI DE X..., LORSQUE DIVERS OBJETS TRANSPORTES SUR LE TOIT DU PREMIER VEHICULE SE DETACHERENT ET, EN TOMBANT A PROXIMITE D'UN HERBAGE APPARTENANT A DENIS, EFFRAYERENT UN CHEVAL

QUI DE NUIT AVEC QUATRE AUTRES CAVALIERS FAISAIT UNE PROMENADE SOUS LA DIRECTION DE RABINOVICI, PROPRIETAIRE DES CHEVAUX, FUT HEURTEE PAR LA VOITURE AUTOMOBILE D'AVENARD SURGISSANT A SA DROITE AU MOMENT

CONTRE ELLES EN LA MEME QUALITE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT ET DES PRODUCTIONS, QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION SURVENUE ENTRE LES VOITURES AUTOMOBILES , DE CHEVAL

Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de l'association La Chevalerie

Y..., qu'il l'ait choisi lui-même ou qu'il lui ait été attribué, a monté le cheval Toscan, cheval de club unanimement considéré comme un « bon maître d'école » donné même aux cavaliers débutants, et qu'il

société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.

superficie, dépourvus d'accès étant stipulé que les deux copartageants supporteraient, à concurrence de moitié chacun, le coût de construction d'une route privée dont l'assiette devait se trouver à cheval

[R] et [G] [U] qui a ordonné la liquidation de l'indivision existant entre eux [S] le cheval dénommé [X] et débouté les parties de leur demande de vente judiciaire dudit cheval, Vu l'appel interjeté

d’encouragement à l’élevage du cheval français « (…) délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts

contiguës cadastrées [Cadastre 2], [Cadastre 4], [Cadastre 6], [Cadastre 12], [Cadastre 9], [Cadastre 10], [Cadastre 8], [Cadastre 16] et [Cadastre 15] [S] [K] exerce une activité de pension de chevaux

La commune de Sixt-Fer-à-Cheval relève appel du jugement rendu le 31 décembre 2019 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé cette décision d'autorisation.

Elle affirme que la carte d'immatriculation est le document officiel indiquant le propriétaire et que le cheval a été immatriculé à son nom le 22 août 2012.

Ce centre comprend notamment un manège à évolution pour chevaux qui atteint une hauteur de 9,42 m au faîtage, d'un barn pour chevaux d'une hauteur de 4,94 m et d'un bâtiment pour les soins des chevaux

dans la mesure où, du fait de l'organisation de compétitions extérieures, une importante partie de l'effectif des chevaux s'absentait durant plusieurs jours, en général chaque semaine, du mercredi matin

ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE FORMAIENT, EN VUE D'ELECTIONS A UN COMITE D'ETABLISSEMENT, UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX