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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00159_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chassagne, premier conseiller ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La présidente, rapporteure, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01002_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chassagne, premier conseiller ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La présidente, rapporteure, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01333_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chassagne, premier conseiller ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La présidente, rapporteure, A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510869_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
toute forme de propagande politique ou électorale " à l'intérieur du forum des associations et dans un périmètre de 100 mètres autour du forum, en particulier sur le parking situé au 102 rue des Chassagnes
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb319
5 janvier 2016
5 janvier 2016
[Y] [J] Mme [K] [X] épouse [J] COMMUNE DE CHAUVIGNE (ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE) Expertise Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleREFERES
68e589750e2901d10fa61a62
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SMA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Pascal TESSIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substitué par Me Barbara CHATAIGNER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE DEFENDERESSES
Source officielleREFERES
68e589760e2901d10fa61a71
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR Monsieur [B] [I] né le 16 Septembre 1996 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Barbara CHATAIGNER
Source officiellesoc
613721f6cd580146773f916a
21 juillet 1993
21 juillet 1993
Lionel, demeurant Résidence Bois Chataigniers, SaintLaurent de Brevedent au Havre (Seinemaritime), 5°/ de M. A...
Source officielleTrib. de Commerce
69da6f91cdc6046d47e33734
10 octobre 2025
10 octobre 2025
le 10/10/2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Patrice DELATTRE, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401e41
29 avril 1997
29 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Chatain, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2401163_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6208cdc6046d47e23957
4 avril 2025
4 avril 2025
Jugement prononcé en audience le 04/04/2025 par Monsieur Olivier RICHARD, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6baecdc6046d47e2f5f2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Madame Soizic GUILLAUME, Procureur de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
69dab37ecdc6046d47eb4514
3 avril 2026
3 avril 2026
Assisté lors des débats par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier. QUALIFICATION DU JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort.
Source officielleContentieux de proximité
69d575e3cdc6046d4772d53f
7 avril 2026
7 avril 2026
DEFENDEUR Monsieur [J] [G] né le 18 Juillet 1987 à [Localité 2] (92) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Non comparant, non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Caroline CHASSAIN
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007650295
30 avril 1975
30 avril 1975
DANS LE TERRITOIRE DEVANT ETRE SOUMIS A L'ACTION DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE EN VOIE DE FORMATION A CHAUVIGNE ILLE-ET-VILAINE , ENSEMBLE A L'ANNULATION DE LADITE DECISION ; VU LA
Source officielleChambre 1-9
6274bb7c2799a9057d5dcebc
5 mai 2022
5 mai 2022
l'adresse donnée par la débitrice, ni procéder à une quelconque vérification auprès de la mairie, des administrations fiscales, de la police ou de la gendarmerie, ni auprès de son employeur, le garage du Chataigner
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC000521402
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Chassain, question n o 52535, JO du 7/12/2004 et A. Chassaigne, question n o 57456, JO du 08/02/05, et des sénateurs M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f09942cdc6046d47d4153d
24 avril 2026
24 avril 2026
n° ENTRE - Malakoff Humanis Agirc Arrco, Institution de retraite 2025J1806 complémentaire membre de l'AGIRC-ARRCO [Adresse 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Baptiste CHASSAGNE
Source officielleTrib. de Commerce
69da587ccdc6046d47e19146
11 avril 2025
11 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.
Source officiellePage 23 sur 185