15/02/1977     03/10/2016 08/08/2016 7,400     69928/14 14/11/2014 Romulus-Tiberiu RUS 05/02/1969     03/10/2016 29/07/2016 15,000     76340/14 26/11/2014 Ion BUJOR

YO..., DU CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE BUFFON A PARIS, DU PRESIDENT DU CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE JOACHIM XY... BELLA A TOURS, DE MME Y..., DE M.

par lui-même, une dépense étrangère aux missions de l'ordre qui ferait peser une charge indue sur les personnes inscrites à son tableau ; Considérant, en deuxième lieu, que l'Union française de santé bucco-dentaire

Vu les procédures suivantes : I°) Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2022 sous le numéro 2206474, Mme B C, représentée par l'Aarpi Infantes et Buffler, doit être regardée comme demandant au

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2025, la commune de Wihr-au-Val, représentée par Me Buffler, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de

Au cours du mois de février 2010, il a transmis à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Var un lot de feuilles de soins bucco-dentaires pour des actes effectués durant la période du 9 janvier 2008

qui présentait une édentation unilatérale supérieure gauche associée à l'absence d'une molaire supérieure droite et inférieure gauche et avait perdu un implant (dent 13) entraînant une communication bucco-sinusienne

moyens soulevés par la commune n'est fondé ; - l'activité commerciale au rez-de-chaussée n'a pas fait l'objet d'un changement de destination ; le rez-de-chaussée sera utilisé pour la vente de produits bucco-dentaires

son activité d'exploitation de produits de santé remboursés par l'assurance maladie régie par les dispositions de l'article R. 5124-2 du code de la santé publique et de promotion de produits de santé bucco-dentaire

ressort des termes de l'arrêté attaqué que ce dernier se borne à mentionner que " le transfert sollicité s'effectue au sein de la même commune de Montluçon, du quartier situé dans la zone IRIS " Les Iles Buffon

général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris à lui verser la somme de 5 859, 98 euros en réparation des préjudices qu’elle a subis lors de sa prise en charge à l’hôpital Bretonneau pour des soins bucco-dentaires

établissements d'enseignement principal de 2ème classe de la région Ile-de-France, titularisé en 2016, a été affecté, à compter du 22 septembre 2021, en qualité de responsable de la maintenance du lycée Buffon

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque Worms venant aux droits de la Banque de l'union occidentale (BUO

comparante, ni représentée DÉFENDERESSES : Madame [X] [M] épouse [E] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Emilie VAN HEULE, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 13 substitué par Me Cédric BUFFO

l'article R.5141 du code susmentionné, a accordé l'autorisation de mise sur le marché du dentifrice fluocaril bifluoré 180 mg assortie des deux indications therapeutiques d'antitartre et d'antisepsie bucco-dentaire

Butor, directeur de la population et des migrations ; Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil : L'enfant mineur dont l'un des deux parents acquiert la nationalité française, devient

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE CAPDEVIELLE, PROPRIETAIRE, A BUROS, DE DIVERSES PIECES DE TERRE, DONT LAHORE-CARATE ETAIT FERMIER, LES A VENDUES A LARROUY

Max O..., demeurant 39 Butor, 97470 Saint-Benoît, 13°/ de M.