Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2021, la société Borflex Corvol, représentée par Me Borrel, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de la Nièvre

Sur la fixation des boxes de chevaux, elle rappelle que ces boxes étaient en parfait état lors de la prise à bail et considère que leur fixation relève des obligations des preneurs.

ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Denis BOREL

ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Denis BOREL

[Y] [U] Copie certifiée conforme délivrée à : Me Romain BODELLE et [Y] [U] le : 22/05/2026 Formule exécutoire délivrée à : le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL

, expert comptable du groupe OTC, en coopération avec les majoritaires ; que l'article 2.2.3.2 a prévu que le cabinet Borel devra transmettre une copie des bilans 2012 aux majoritaires et à l'acquéreur

22 juillet 2011, la commune de Sospel accordait un permis de construire n°PC 00613611H0024 à la société civile immobilière (ci-après, " SCI ") de la Nieya, prévoyant notamment la construction de boxes

22 juillet 2011, la commune de Sospel accordait un permis de construire n°PC 00613611H0024 à la société civile immobilière (ci-après, " SCI ") de la Nieya, prévoyant notamment la construction de boxes

Elle soutient que : - les locaux qu'elle détient, utilise ou met à disposition de ses clients, de même que les espaces de circulation intérieure permettant l'accès aux boxes, sont des locaux de stockage

physique ou sportive ou d'entraînement de ses pratiquants, telle que définie à l'article L. 212-1 du code du sport, lui a enjoint de cesser d'intervenir auprès de mineurs au sein de l'association " Savate boxe

Portalis DBV3-V-B7G-VPFN Du 22 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A notre audience publique, Nous, Sylvie BORREL

ORDONNANCE N° N° RG 21/03143 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IE26 du 27/10/2022 [S] [H] C/ BOREL O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel

fait valoir que les sociétés MMA Iard Assurances Mutuelles et MMA Iard, venant aux droits de la SA Covea Fleet, ne s'expliquent pas sur le devenir du tracteur qui a été récupéré par la SA Henaux Bal Boyelles

SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal ALIAS Me Jean victor BOREL

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Suite à un contrôle sur pièces de la SAS Shurgard France, exerçant une activité de location de boxes de stockage, l’administration, par une proposition de rectification du 11 décembre 2019, lui a notifié

Suite à un contrôle sur pièces de la SAS Shurgard France, exerçant une activité de location de boxes de stockage, l’administration, par une proposition de rectification du 11 décembre 2019, lui a notifié