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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_23PA02971_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
servant à la confection d'une tasse de café n'est pas justifiée ; - le service aurait dû appliquer un abattement forfaitaire de 20 % destiné à couvrir les pertes inhérentes à la manipulation de la bière
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031174660
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Commune - Vic-en-Bigorre - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées). n° 2012-0007.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001600_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Par suite, le moyen tiré de ce que la communauté de communes de la Haute Bigorre n'a pas été destinataire de ces avis manque en fait. 4.
Source officiellecomm
61372166cd580146773f3708
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 avril 1989), que la société à responsabilité limitée "Bar de la Petite Rotonde" (la SARL) s'est engagée, par contrat du 15 mai 1984, à s'approvisionner en bières
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d48d5cd4a8758fff0b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
contrefaçon des marques Big Smash et BIG SMASH, - condamner la S.A.R.L.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2103299_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
: Par une requête enregistrée le 18 juillet 2017, Mme B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler les décisions des 22 février et 27 juin 2017 par lesquelles le centre hospitalier de Bigorre
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2007:PL00559
29 juin 2007
29 juin 2007
rue Anatole France, 92597 Levallois-Perret cedex, 2°/ le comité régional de rugby Périgord-Agenais, dont le siège est 2 rue Pierre de Coubertin, 47000 Agen, 3°/ le comité régional de rugby d'Armagnac-Bigorre
Source officielle2e chambre sociale
65aa2744a34ad10008581a94
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[J], ès qualités de mandataire ad'hoc de la Sarl Biggy Tacos, régulièrement assigné en intervention forcée par assignation délivrée le 30 mars 2022, n'a pas constitué avocat.
Source officielleciv2
613720b8cd580146773edd65
2 juin 1988
2 juin 1988
pourvoi formé par Monsieur Patrick X..., demeurant à Montgaillard (Hautes-Pyrénées), rue du 11 novembre, en cassation d'un jugement rendu le 26 avril 1988, par le tribunal d'instance de Bagnères de Bigorre
Source officiellecomm
6079d3eb9ba5988459c59c2e
14 décembre 1999
14 décembre 1999
l'article 85, paragraphe 1, du Traité instituant la Communauté européenne, l'arrêt retient que le règlement d'exemption de la Commission n° 1984-83 du 22 juin 1983 relatif aux accords de fourniture de bières
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03097_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par suite, le centre hospitalier de Bigorre doit supporter l'intégralité de la réparation des préjudices subis par Mme B.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77d61cdc6046d476cc7d2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Attendu que la SARL BIGGY BURGER est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 12/01/2015, sous le numéro 808 855 282 pour l'activité de restaurant.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1ceadcdc6046d47b59551
29 octobre 2025
29 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 29/10/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ : 2025F1327 : 29/10/2025 : SARL BIGGY BURGER 2 : 878821016 : restauration rapide.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163278e33484180ee7228b2
9 septembre 2011
9 septembre 2011
Il fait valoir qu'il n'a cessé de s'approvisionner qu'au début de l'année 2007 et qu'en 2006, il a commandé 6220 litres de bière, soit plus que les années précédentes.
Source officielle4ème chambre
DTA_2212329_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Par un arrêté du 29 juin 2022, le maire de Chailly-en-Bière a refusé de lui délivrer le permis de construire sollicité.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008054163
28 juillet 1999
28 juillet 1999
mémoire complémentaire, enregistrés les 10 février et 10 juin 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES THERMES DE BAGNERES-DE-BIGORRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01917
13 octobre 2010
13 octobre 2010
X..., engagé en qualité de cuisinier le 15 juillet 2002 par la société Le Moulin à bière des Flandres puis promu responsable de cuisine, a été licencié pour motif économique le 13 juin 2007 à la suite
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400523_20260213
13 février 2026
13 février 2026
d’ordonner, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier de Bigorre
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff6
17 mai 2022
17 mai 2022
Au plan conceptuel, l'élément figuratif correspondant à une capsule de bière et à une gélule de médicament figurant un barman tendant une chope de bière, ne revêt aucune signification particulière.
Source officiellecomm
6137229ccd580146773ff1e0
21 novembre 1995
21 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Havre bières-boissons, dont le siège
Source officiellePage 23 sur 235
BIGREL, Anthony
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
16/07/2026
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BIGREV CONSULTING
21/05/2026
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OH ! BIGRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/04/2026
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BIGREL, Anthony
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition — L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe.Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/04/2026
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CABINET R BIGRET
13/02/2026
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