Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle Civil section 2
67f6dee1a9d5adc260626760
8 avril 2025
8 avril 2025
ROCHEBLAVE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Emmanuelle VEY Magali ESTEVE assistés de Linda LEFRANC-BENAMMAR
Source officiellePôle Civil section 2
67f83067cf40727a00446901
10 avril 2025
10 avril 2025
barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Cécilia FINA-ARSON Juge unique assisté de Françoise CHAZAL greffier lors des débats et de Linda LEFRANC-BENAMMAR
Source officiellePôle Civil section 2
67f83067cf40727a00446905
8 avril 2025
8 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON Magali ESTEVE assistées de Françoise CHAZAL greffier, lors des débats et de Linda LEFRANC BENAMMAR
Source officiellePôle Civil section 2
68f2ade7e97b8c182997835e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Karine ESPOSITO Juge unique assisté de Philippe LE CORRE greffier lors des débats et de Linda LEFRANC-BENAMMAR
Source officiellePôle Civil section 2
68f2adede97b8c18299784a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Karine ESPOSITO Juge unique assisté de Philippe LE CORRE greffier lors des débats et de Linda LEFRANC-BENAMMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c695
23 mai 2008
23 mai 2008
Notification aux parties par expéditions le : Me CHAUMETTE - Me BENAIM CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 MAI 2008 No - Pages APPELANT : Monsieur Vincent X... ... 36500 MEOBECQ Représenté
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02955_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024 et un mémoire présenté le 11 avril 2025, la société Ageo Construction, représentée par Me Pensa Bezzina, demande à la cour
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f579e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
.., demeurant à la même adresse, 4°/ Mlle Chloé, Juliette, Yvette A..., née le 11 septembre 1985, demeurant à Thiais (Val-de-Marne), ..., représentée par son représentant légal, Francine, Camille Benaim
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2302637_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2023, Mme A B, représentée par Me Sefolar-Benamar, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2023 par laquelle le préfet
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500246_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
B..., représenté par Me Pensa Bezzina, demande au tribunal d’annuler l’arrêté en date du 3 janvier 2025 par lequel le maire de la commune de Longwy a prononcé son exclusion définitive du service, et à
Source officielleChambre sociale
65b362a31d7564000872defc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CREDIT MUTUEL LEASING PLP/MS Grosse délivrée à Me Julia BENAIM, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, le 25-01-24 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE ET SOCIALE ---==
Source officielle2ème chambre Cab4
68e55b540e2901d10fa38cfe
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
68e55b570e2901d10fa38df5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SELAS [B] & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5db032d83cfd3e7364
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5db032d83cfd3e7370
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ALLIANZ (défaillante) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
66fc3c5b2416523b99596c6b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
66fc3c5c2416523b99596edb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
66fc3c952416523b9959a93f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Maître Yves SOULAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
66fc3c962416523b9959a989
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ASSOCIATION WILSON/DAUMAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielle2ème chambre Cab4
69d6ae5fcdc6046d478fc2b4
7 avril 2026
7 avril 2026
1] ( Me PhilippeDAUMAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officiellePage 23 sur 56