Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfa
5 décembre 2011
5 décembre 2011
G : 10/ 08438 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 05 Décembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 14 octobre 2010 RG : 2010/ 01079 ch no2 X..
Source officielle1ère chambre section JEX
64364d6929c3df04f589a5e7
11 avril 2023
11 avril 2023
Benoît PETY, Président de chambre a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10536
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Benoît X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 2017, où étaient présents
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85567
5 avril 2001
5 avril 2001
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre ARRET DU 05 AVRIL 2001 RG : 00/01027 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AMIENS du 19 janvier 2000 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE LE CLUB DE HANDBALL
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca1
1 décembre 2008
1 décembre 2008
17ème Chambre-Section A ARRÊT DU 01 DÉCEMBRE 2008 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 14143 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Juin 2007- Tribunal de Grande
Source officielle1re chambre civile
65a0ea995bbe450008b2cdb0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, membre de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE S.A.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042040574
17 juin 2020
17 juin 2020
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les sociétés Excellence, Distri-Citronnelle, Distri-Savannah, Réunion Hard Discount Océan Indien, Monthyon-Distribution, Sodhynord, Distri-Possession, Caille Grande
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69cb63bccdc6046d47965b6b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Carole Monsieur, [T], [O] Monsieur ET IENNE Benoît GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, commis greffier Objet: REMISE AU ROLE AUT OMATIQUE Prorogation de la procédure de liquidation
Source officielle7ème chambre
DTA_2207625_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Pineau, rapporteur public, - les observations de Me Mathian, représentant la commune de Pierre-Bénite. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfe6
13 mai 2022
13 mai 2022
Maître Benoit, liquidateur de Booster G@me, soutient que le bureau de conciliation avait imposé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d67
13 octobre 2017
13 octobre 2017
PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2017 (no , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/22925 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2016 -Tribunal de Grande
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01122_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Métropole Aix-Marseille-Provence a déféré au tribunal administratif de Marseille, comme prévenu d'une contravention de grande voirie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01215
16 décembre 2020
16 décembre 2020
E..., responsable qualité de la cuisine centrale de la commune de Saint-Benoît, a vu la relation salariale transférée à la société Régal des îles (la société) à compter du 1er janvier 2018 suite à l'attribution
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032298caa543c607d0fad75
4 avril 2018
4 avril 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af9
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Représentée et assistée par Me Olivia Druart, avocat au barreau de Douai COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Benoît Mornet, président de chambre Cécile André, conseiller Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee08
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleCour d'Appel
CELLI FRERES, prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253ca93bd3db21cbdd8b6cd
17 avril 2008
17 avril 2008
Février 2007, à : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis Place de l'Europe - Cité du Grand
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100280
9 mars 2011
9 mars 2011
la République, alerté par la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne le 3 février 2005, l'a fait assigner aux fins de voir annuler cette déclaration ; que, par jugement du 11 mars 2008, le tribunal de grande
Source officielle9ème chambre
DTA_2008140_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.
Source officielleChambre civile TGI
65336b70bb40ec8318f31e4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
SARL SOCIETE HERARD BENOIT (SHB) S.C.I. SCI DIF Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS E.U.R.L.
Source officiellePage 23 sur 305