CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 421 résultats pour « Becker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301366_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Article 2 : Les conclusions de la société Archetype Bect et de l'EN3S présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

Page 23 sur 322

← PrécédentSuivant →
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030642933

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

D... au grade de brigadier-chef de police avec affectation à Berck ; que M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe4cdc6046d47e2a80c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

main pour le fermer) ; mise du bêcher dans un bain d’eau chaude pendant 1h puis utilisation du viscomètre, réglage en hauteur avec une molette. 3. montage du bain : utilisation d’un bêcher de 5L ; ajout

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe8cdc6046d47e2a860

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

main pour le fermer) ; mise du bêcher dans un bain d’eau chaude pendant 1h puis utilisation du viscomètre, réglage en hauteur avec une molette. 3. montage du bain : utilisation d’un bêcher de 5L ; ajout

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4c0e2901d10fa38ab8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [I] [E] et Madame [Y] [K] 189 Boulevard Malesherbes 75856 PARIS représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 ARCHETYPE BECT

Source officielle
CC

comm

613724a9cd58014677417583

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

frères et Bec construction (Bec frères et Bec construction), entreprises de bâtiment et de travaux publics, dénommées dans l'acte, la première, "la caution", les secondes "le cautionné" ayant pour objet

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69693b00cdc6046d47703819

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SCI TAL BEK, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00140

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2009), que la société Sagem a cédé le 2 juillet 2001 l'intégralité de ses équipements industriels de Lannion à la société Bec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01587

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Laboratoires Arkopharma

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01588

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Laboratoires Arkopharma

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01589

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Laboratoires Arkopharma

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01590

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Laboratoires Arkopharma

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01591

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Laboratoires Arkopharma

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00277

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Z..., conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Z..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01037

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01038

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

du 13 avril 2016, où étaient présents : Mme Goasguen, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Becker

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11214

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

l'audience publique du 17 octobre 2017, où étaient présents : Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme B..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Van Ruymbeke, conseiller, Mme Becker

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02448

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Schamber, conseillers, Mme Becker, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01212

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lanoue, conseiller référendaire rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs

Source officielle
CC

civ1

6079433d9ba5988459c41b54

Cassation

28 mai 1975

28 mai 1975

QUE, DANS LA PARTIE NON RETROUVEE, LE TESTAMENT COMPORTAIT L'INSTITUTION DE LEGATAIRES UNIVERSELS ; QUE BECKER, CAZAUX ET LES CONSORTS Z..., X...

Source officielle