B..., des chefs de torture ou actes de barbarie sur mineur de quinze ans. 3.

Generali assurances IARD de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société Continent IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 octobre 2003) que le 26 novembre 1996, le bateau

Bernard Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Barbara Y..., 3 / Mlle Florence Y..., demeurant toutes deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre)

l'arrêt attaqué (Angers, 6 septembre 2002), rendu sur renvoi après cassation (Civ 2e, 25 janvier 2001, pourvoi n° 99-13.839) que, René X... et Nicole Y... se sont noyés, lors d'une sortie en mer dans le bateau

Lalanne ayant renoncé à l'opération au moment du chargement, la société Ports Inter lui a demandé, en vain, le règlement du prix de la location du bateau qu'elle avait affrété ; que la cour d'appel a accueilli

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable du délit de travail clandestin; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que le demandeur, qui a été le dirigeant de fait de la société BABA

Eric Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société le Bateau

Abondant (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de l'Association Centre de rééducation pour personnes agées "Michel Barbat

X..., nommé liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Sud marine bateaux (SMB), a saisi le tribunal d'une demande tendant à ce que la liquidation judiciaire de cette société soit étendue à

[K], notaire associé à [Localité 2], M. et Mme [E] ont acquis de la société Financière Barbatre deux appartements "en l'état futur d'achèvement en cours de rénovation", situés dans

japonaise Ogura ; que l'acquéreur a souscrit le 26 mai 2011, auprès de la société allemande Allianz Global Corporate & Speciality SE (l'assureur) une police d'assurance tous risques garantissant le bateau

l'arrêt attaqué (Orléans, 29 mars 1994) que la société Maison Frédéric Renaud (société MFR) a commandé à la société Phythéron Touraine devenue société Phythéron international (société Phythéron) deux bateaux

Poitiers, 28 octobre 1992, 27 janvier 1993, 1er février 1995, 18 avril 1995) que le président du conseil d'administration de la société IMC ayant pour objet la fabrication et la commercialisation de bateaux

dont l'exequatur était demandé, la société Dahoud produisait, d'une part, la première page du mémoire en cours de délibéré déposé par Maîtres Z... et A... devant cette cour au nom du propriétaire du bateau

-David, qui effectuait une plongée sous-marine dans la zone littorale maritime corse, a été blessé par l'hélice d'un bateau à moteur conduit par M.

du 29 octobre au 25 décembre 1985, la société Bis France a mis à la disposition de la société Bral Motoculture, représentée par Mme X..., un salarié chargé de visites et prospections de loueurs de bateaux

X... pour l'équipement de son bateau du matériel et des fournitures, ayant donné lieu à l'établissement de factures qui n'ont pas été entièrement réglées ; qu'après plusieurs mises en demeure, la coopérative

[L] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique « interprétariat dialectes africains Bambara, Malinké, Dioula, Soussou » (H-01.02.11