Barbeau, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Labbé, Delaporte, avocat de la COMMUNE de MENETROL, - les conclusions de M.

Barbeau, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P.

BARBERA, demeurant ... ; M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2023, la commune du Lavandou, représentée par Me Barbeau, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la requérante la somme de

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2022, la commune du Lavandou, représentée par Me Barbeau-Bournoville, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2020, la commune du Lavandou, représentée par Me Barbeau-Bournoville, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2025 Mme D A, représentée par Me Barbeau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article

épouse G..., 2 / Mme Toussainte G..., épouse L..., demeurant toutes deux ..., 3 / Mme Joséphine G..., épouse K..., demeurant ... de Lourdes, 20200 Bastia, 4 / Mme Antoinette G..., épouse Barbera

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2020, la société par actions simplifiée Les carrières du vallon, représentée par Me Barbeau-Bournoville, demande au tribunal : 1

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

  Devant la Commission il est représenté par Maître Xavier González de Rivera Serra, avocat au barreau de Barcelone.

K un permis de construire une maison individuelle avec garage sur un terrain situé 71, rue de Barcelone, parcelle cadastrée section HD n° 778 classée en zone UC du plan local d'urbanisme.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Lieu-dit Barbotan-les-Thermes

2652 APPELANTE : Société de droit espagnol UNITED BRANDS SL, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social RD Maiols Sant Quirze Del Valles 08015 BARCELONE

Il n'y a pas de réseau de drainage de pied, ni de barbacanes. La maçonnerie est constituée d'agglomérés creux.

  Devant la Commission, ils sont représentés par Maîtres Arnau i Arias et De la Rosa Fernandez, avocats au barreau de Barcelone.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2024, la société Consultway, représentée par Me Barbelane, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 novembre 2023 par