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501 résultats pour « Angela ALBERT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a85f

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

P. 1 63770 LES ANCIZES Représentée et plaidant par Me Y... avocat au barreau de PARIS (SCP Y...-DE BUSSY-Y...) APPELANTE ET : M. André X... ...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a861

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

P. 1 63770 LES ANCIZES Représentée et plaidant par Me Y... avocat au barreau de PARIS (SCP Y...-DE BUSSY-Y...) APPELANTE ET : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

François X... ... 63410 MANZAT Comparant assisté et plaidant par Me TEISSONNIERE avocat au barreau de PARIS (SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES ) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

On retrouve une minime surélévation à angles émoussés intéressant la plèvre antérieure à hauteur du lobe moyen, en arrière juste d'un arc costal. Cette image n'est pas calcifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86b

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT ET DUVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Site des Ancizes B.P. 1 63770 LES ANCIZES Représentée et plaidant par Me Y... avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86c

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT ET DUVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Site des Ancizes B.P. 1 63770 LES ANCIZES Représentée et plaidant par Me Y... avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104eabf9fd47c90a134ca

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

CONDAMNER la société LATINO ENERGIE au paiement de la somme de 25.000 € à titre des frais irrépétibles couvrant les frais d'avocat et du conseil technique durant les opérations d'expertise et d'avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e848c42a2105dbc59d26

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Angélique TEZZA de la SCP FROMONT-BRIENS

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005561_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

maître d'œuvre lors de l'exécution du contrat de travaux, de la réception des travaux et pendant la période de garantie de parfait achèvement ; - la société Bureau Veritas a manqué à son obligation d'alerte

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64ae4673a1775905dba3ba5c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

LE COURS DES HALLES représentée par son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Elise LAPLANCHE de la SELARL YDES, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON et par Me Angélique

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c694131100082385fd

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DOUAI en date du 28 Mai 2021 (RG 19/00102 -section 3 ) GROSSE : aux avocats

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd5a5

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Z] [D] aux entiers dépens avec distraction au profit de l'avocat soussigné aux offres de droit.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7efccdc6046d470454f8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

par son président en exercice, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Angélique KIEHN de la SELARL CABINET AK-AVOCAT, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a860

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT ET DUVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Site des Ancizes B.P. 1 63770 LES ANCIZES Représentée et plaidant par Me PLICHON avocat

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CA

Sociale C salle 3

6451fb5d48616ed0f8cd4fbe

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES en date du 01 Février 2021 (RG 19/00349 -section ) GROSSE : aux avocats

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE ; REJET du pourvoi formé par M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c6acdc6046d47f267ff

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

(s) (CCC) par LS/Case palais Me Angélique COVE Le : Pour le Greffier Me Angélique COVE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6684eae5a0de54ff609f7dee

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[P] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Angelo LAURICELLA, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1114JUD004004211

Admin. suprême

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Il organisa également des campagnes publiques tendant à dissuader la population d’aller voter. 9.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f2be

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats

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