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9 776 résultats pour « Alice MONSAINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0be413a8b69b32bf214

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc5a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03015 Jugement (No 08/ 00884) rendu le 02 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/ VV APPELANTE Madame Aline

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20131953a33f9365e7b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en conséquence la sarl la Galicia, prise en son établissement dénommé Ehpad les Alins du Maréchal, à payer à : * M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fde5cf68c23aa380b2b2e00

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

Par jugement en date du 19 mars 2012, le tribunal de commerce de Paris a rejeté les demandes formées par la société Alize. La société Alize a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67880a69c21c0e53e7907bc0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[T] [D] [C] au paiement d'une indemnité d'occupation égale au montant du loyer majoré de 30%, et des taxes et charges, à compter du 11 août 2022 jusqu'à son départ effectif des lieux;Condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c59

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Aline X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd94e461fb40c36b7e2a3a6

Appel

28 février 2020

28 février 2020

EXPOSE DU LITIGE Mme [K] [O], décédée le [Date décès 1] 2010, percevait l'allocation supplémentaire aux pensions, retraites, rentes et allocations de vieillesse.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69669dc4cdc6046d472dbac8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

E1770 DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Alice

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69669de8cdc6046d472dbd48

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

E1770 DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Alice

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69669e14cdc6046d472dc0a0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Alice

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6973d697cdc6046d477b7b8d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

E1770 DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Alice

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

697d0649cdc6046d4751c7e8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

E1770 DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Alice

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

69dd3e97cdc6046d471f76c7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 2] représenté par Me Caroline VERDAN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [D] [Z] [K] [F] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alice

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66f256889d8a6b45fac47ce4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentés par Me Maxime ARBET, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 15 décembre 2023, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65eb681de2958c07e91d3a1c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[9] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [O] [L] épouse [Z] née le [Date naissance 5] 1989 à [Localité 7] (ALGERIE) demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alice

Source officielle
TJ

JAF

69e2b9f3cdc6046d47a0d763

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DB3J-W-B7I-GMOE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668594f31d2b47a9d8cc044e

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

03 juillet 2024 Antoine NOTARGIACOMO, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Yasmina SEMINARA, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6610e5e474ef9f00086f64e8

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

JOUANNEAU de la SCP JOUANNEAU-PALACCI, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 08 mars 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007990784

Admin. suprême

26 mars 1999

26 mars 1999

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 janvier 1997 et 13 mai 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Alice Y..., demeurant ..., pour Mme

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee874

Cassation

2 février 1988

2 février 1988

Compagnie Française d'Aluminium CFA et a cédé, le 19 juin 1978 à la même société ses droits indivis dans la succession de Gabrielle A..., sa première épouse ; qu'il est décédé le 15 juillet 1979, laissant Alice

Source officielle

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