CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 151 résultats pour « Alexandre BIETTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Par courrier du 17 juillet 2009 Alexandra X... a été licenciée pour cause réelle et sérieuse.

Source officielle

Page 23 sur 758

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Isabelle, veuve X..., agissant tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses fils mineurs Florian et Sylvestre, X... Antonio, X... Agathe, X...

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8166d1fb03057d9a5064

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[L] a été affilié au régime social des indépendants en qualité de gérant de la Sarl Alexandre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201300

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

réaliser des travaux dans une maison appartenant à Mme A... qui s'est engagée par acte sous seing privé du 25 septembre 2005, à la suite de leur séparation, à rembourser ce prêt lors de la vente du bien

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02431cdc6046d47631edf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e0d

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Alexandre A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02128

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Jean-Charles Z..., Me Bertrand E..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200991

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Alexandre Y..., retient que l'attitude gravement fautive de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e313e9cdc6046d47a79c70

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Représenté par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Monsieur [P] [Z], , pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société LAGNY IMMO BIENS

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6709713506866c0645d31f17

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[N] [V] [D] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 10], COMTÉ D'OAKLAND-MICHIGAN (ÉTATS-UNIS) de nationalité Américaine [Adresse 2] [Localité 5] MICHIGAN [Localité 5] USA représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0201JUD005386611

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

    Le 11 octobre 1988, un tiers des parts du bien furent inscrits au registre foncier aux noms de Alexander Kargotiç et Tatiana Kargotiç. 9.

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a780c08121050008662d27

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[H] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231e4

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

3 ) les violences, spécifiées à la question n° 1, ont-elles été commises sur Alexandre B... de façon habituelle ?

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58bbd

Cassation

19 octobre 1983

19 octobre 1983

QUI EXERCE LA MEME ACTIVITE DE COMMERCANT EN MACHINES AGRICOLES QUE M X... ; QUE M Z..., BIEN QU'INFORME LE 4 MAI PAR M ALEXANDRE DE B... DE LA CLAUSE DE NON CONCURRENCE, A CONSERVE M D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206220_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A a déposé le 22 avril 2022 une déclaration préalable de travaux auprès des services de la commune de Montpellier pour le raccordement électrique d'un immeuble situé 47 rue Alexandre Cabanel.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110211

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459419.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

61372376cd5801467740a197

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'Alexandre Y..., né en 1901, est décédé le 17 mai 1989 ; que, d'une première union avec Adèle X..., décédée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85606

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

Bien qu'ayant constitué avocat le 6 octobre 2000, les consorts X... n'ont jamais conclu. L'ordonnance de clôture a été rendue le 10 janvier 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de6

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

né le 24 Septembre 1935 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X... épouse Y...

Source officielle