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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201639_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de cause, le Gaec précise que le prix moyen de vente retenu dans ses prévisions se fonde sur une moyenne de six années, de 2018 à 2023, permettant un certain lissage destiné à neutraliser la forte variabilité
Source officielle4ème chambre
DTA_2302554_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
doit être regardé comme un petit mammifère au sens de l'article L. 424-10 du code de l'environnement jusqu'à son émancipation à l'égard de sa mère, stade de développement qui n'est, eu égard à la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888ab
18 mai 2006
18 mai 2006
contrôlé, les formes plus morcellées de l'écriture de question par rapport à l'écriture de comparaison s'expliquaient très certainement par l'effort fait pour recopier un texte ; Qu'elle a reconnu la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a7f
17 novembre 2015
17 novembre 2015
versés aux débats, les revenus mensuels des époux X... s'établissent à hauteur de la somme de 6354 ¿ et sont constitués du salaire de monsieur qui sera retenu à hauteur pour 4000 ¿ pour tenir de la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc6
22 janvier 2016
22 janvier 2016
ils font valoir qu'ils n'ont pas été destinataires d'un quelconque tableau d'amortissement après la souscription de l'emprunt en 2004 ; Mais attendu que le prêt consenti comportait une clause de variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00490
25 mars 2015
25 mars 2015
en invitant les parties à s'expliquer sur celui-ci ; qu'en écartant l'accord d'entreprise du 22 juillet 2000 prévoyant une annualisation du temps de travail en se fondant sur le moyen tiré de la variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02143
9 novembre 2010
9 novembre 2010
1986 aux salariés ayant au moins 3 ans de présence dans le réseau, versée avec une périodicité mensuelle et fondée sur l'application d'un nombre variable de points conventionnels de rémunération, la variabilité
Source officielleciv2
à Mme X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigéc/Mme A
ECLI:FR:CCASS:2011:C201508
8 septembre 2011
8 septembre 2011
; qu'en tout état de cause, en l'absence de tous frais, commissions ou rémunérations de toute nature, directs ou indirects, mise à la charge des emprunteurs et en l'absence également de clause de variabilité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01484_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
se bornent à faire valoir que les sous-locataires de la SARL Résidence Del Campo sont des tiers sans lien avec elle, ses associés ou les sociétés propriétaires des immeubles et à faire état de la variabilité
Source officielle7ème chambre
DTA_2202497_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
travail de nuit et certaines pathologies, en particulier le cancer du sein, se sont multipliées ces dernières années et sont souvent contradictoires, cette contradiction s’expliquant notamment par la variabilité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03036_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Nigéria selon le dernier référentiel officiel de 2020, et qu'en raison de la complexité du tableau clinique, caractérisé par une comorbidité entre deux pathologies psychiatriques, ainsi que de la variabilité
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313977_20260217
17 février 2026
17 février 2026
rythme cardiaque a été surveillé et interprété par l’équipe avec des « RCF » « et répétiteurs dans les salle de naissance et boxes d’urgence », le rythme cardiaque était modérément tachycarde et la variabilité
Source officielleChambre sociale
6971d476cdc6046d473611e6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires et au dépassement
Source officielleChambre sociale
6971d47ccdc6046d47361274
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires, au dépassement régulier
Source officielleChambre sociale
6971d490cdc6046d473613bd
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires, au dépassement régulier
Source officielleChambre sociale
6971d684cdc6046d47364165
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires, au dépassement régulier
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd909b6161223a247f54520
30 juin 2020
30 juin 2020
STIP est une part variable de salaire, ce qui ressort de plusieurs communications internes à la société antérieures au litige, ne s'appliquant qu'aux cadres, les non-cadres ayant rejeté l'idée d'une variabilité
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd909b6161223a247f54521
30 juin 2020
30 juin 2020
STIP est une part variable de salaire, ce qui ressort de plusieurs communications internes à la société antérieures au litige, ne s'appliquant qu'aux cadres, les non-cadres ayant rejeté l'idée d'une variabilité
Source officielle7ème Chambre
DTA_1800574_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
pratique tarifaire s'apprécie au regard de tout ou partie de quatre critères, qui sont le taux de dépassement, le taux de croissance annuel de ce taux, la fréquence des actes avec dépassement et la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4a
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Attendu que Monsieur X... soutient que l'employeur modifiait son temps de travail à sa guise, que le contrat ne précisant pas les journées de travail, la variabilité des horaires de travail l'empêchait
Source officiellePage 22 sur 55