[F], la construction d'un immeuble de six logements avec piscine. 4. Invoquant la violation du cahier des charges du lotissement, M. et Mme [Y] ont assigné la SCI et M.

également été isolée de la même façon, que la jonction faite entre les caravanes avait permis la création d'un espace utilisé comme une petite remise, qu'une petite terrasse avait été créée et qu'une piscine

et des alimentations électriques de sa piscine (DOE Piscine et Electricité) - les fiches techniques des différents équipements (moteurs, système PH, surpresseur, pompes, filtre à sable) posés dans le

attaqué (Aix-en-Provence, 9 octobre 2003), que la société General Mediterranean Holding (la société), dont le siège social est au Luxembourg, détient, par l'intermédiaire de sa filiale, la SNC Antibes Piscines

ils ont fait édifier une maison et qui est située en contrebas du lot de M. et Mme [E] ; que ceux-ci ont entrepris, entre octobre 2007 et août 2009, la construction de divers ouvrages, à savoir une piscine

n° 12-18.844), que la société civile immobilière Les Mimosas (la SCI) a confié au cabinet d'architecture Z... l'établissement du dossier de demande de permis de construire concernant une villa avec piscine

Z..., ès qualités, l'arrêt retient qu'il a été définitivement tranché que les espaces verts, la cafétéria, la piscine et la salle couverte de l'ensemble immobilier « C... » forment une indivision perpétuelle

R... et Mme H... ont donné à bail à la société anonyme Open sud gestion (la société), pour une durée de neuf années entières, une villa meublée avec terrain, terrasse et piscine, destinée à une activité

civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que les époux Y... ont confié à la société EEC Trading la construction d'une piscine

de diffusion des produits d'isolation et d'étanchéité (société CODIPRIE), assurée auprès de la compagnie Groupement des assurances nationales incendie accidents (GAN) des travaux de réfection d'une piscine

juin 2002), que la commune de Quimper a, le 12 septembre 1990, souscrit une police dommages ouvrage auprès de la Société mutuelle du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) pour la construction d'une piscine

plantations détruites ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'en surélevant l'assiette de la servitude de passage par le déversement du sable provenant de l'excavation de sa piscine

enduits » (C-01.08), « génie civil » (C-01.10), « gestion de projet et de chantier » (C-01.11), « gros oeuvre, structure » (C-01.12), « menuiseries (C-01.15), « murs, rideaux, bardages » (C-01.18), « piscines

) a fait procéder, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Archi-Art, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), à des travaux d'aménagement d'une villa, de terrasses et de la piscine

* au niveau de la piscine d'eau douce et du Spa : Il indique que des travaux correctifs ont été réalisés dans le cadre de ses opérations, pour un montant de 82 395,32 euros TTC.

rigoles de coulée, Abdelaziz A... avait décidé d'enlever les résidus de pâte dans la coucheuse en introduisant la main dans la trappe d'accès au moment où son collègue, Youssef Y..., actionnait le piston

de la piscine.

commercialisée par la société Dupont de Nemours sous le nom de "Lycra", qu'à la suite de réclamations de clients mettant en cause la qualité de ce tissu dans les maillots de bain utilisés dans l'eau de piscine