, avec deux parfums (…).

La SARL PARFUMS M.MICALLEF exerçait bien, jusqu'à son changement d'activité publié le 16 juin 2013, l'activité de commerce de détail de parfumerie et d'institut de beauté sous le code NAF 47.75Z.

la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire, en prétendant que l'amplitude de ses journées de travail était, la plupart du temps, de 17 heures 30 à 18 heures et qu'elle atteignait parfois

le moyen : 1 / que le fait pour une agricultrice de prêter assistance à un exploitant pour récupérer un taureau qui est sorti du champ de ses propriétaires pour rejoindre un troupeau de génisses parquées

régularisation de sa situation administrative sur le territoire national, en ayant fait état d'un père très attentif à leurs deux enfants, nés [...] , et d'un concubin non violent, mais s'adonnant parfois

pas examiné Mme A..., selon laquelle d'après un ouvrage de médecine dans près de 50 % de cas, il n'est pas possible d'identifier les facteurs déclenchants dans l'infarctus du myocarde, mais il est parfois

leur déplaisait à ce point, même s'il voyait bien qu'elles n'étaient pas tout à fait d'accord (...) qu'il a admis qu'il y avait eu également des chahuts dans un esprit de camaraderie se traduisant parfois

évidence chez la plaignante un comportement particulier que son ancien mari attribuait à tort ou à raison à la boisson, ont été rédigées dans des termes que leurs auteurs eux-mêmes ont reconnu être parfois

prévenue au moment des faits ; qu'il résulte du dossier que la petite Y... devait rester hors de chez elle quand sa mère recevait des amis ; qu'elle était délaissée et mal nourrie ; qu'elle allait parfois

le dossier médical de l'intéressé décrivant un sujet psychopathe et pervers, doté d'une certaine intelligence, qui présente une attirance forte pour les femmes immatures qu'il peut dominer, en usant parfois

chambre d'accusation a renvoyé le requérant devant la cour d'assises du chef de viol ; "aux motifs que, les faits de l'espèce, s'agissant de l'introduction dans l'anus de plusieurs doigts, munis parfois

activité normale ; qu'en décidant que l'activité de la société Esox comprend notamment la conception et l'ingénierie de machines spéciales et la mise au point d'outils de production très performants et parfois

"en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation du mis en examen et son renvoi devant la cour d'assises du chef de viol en état de récidive légale ; "aux motifs que "si Nadège Y... a parfois

X... faisaient parfois apparaître un coefficient géographique de 1,18, cela correspondait aux moments où le navire sur lequel travaillait l'intéressé était à quai, ce qui confirmait le caractère variable

ainsi que des plaies et hématomes des membres inférieurs, que Mme X... se plaignait de la persistance de douleurs avec sensibilité dans la région pubienne, d'une insensibilité au passage des urines et parfois

de dommages-intérêts alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'elle faisait valoir dans ses écritures que la société Sak Plast faisait fabriquer des étuis de sacs poubelles sous des marques diverses, parfois

importait peu que les salariés disposent d'un certain choix ou que les périodes soient d'une durée variable, et que le Centre admettait le bénéfice des 35 heures au profit des infirmiers qui étaient parfois

quand la cour avait par ailleurs constaté que la société Elithis solutions lui avait imposé de travailler pendant son arrêt de travail pour maladie entre le 21 janvier et le 27 avril 2020 "étant même parfois