Codes de loi français

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

l'environnement ; 3° Du règlement d'un plan de prévention des risques technologiques ou d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles définis respectivement aux articles L. 515-15 et L. 562-1 du même code ou d'un plan de prévention des risques miniers

Article Annexe

Côtes de Castillon. 13,27 160 < 2,5 ― ― ― 0,3 ― ― ― 1res Côtes de Bordeaux. 0,7 160 3 ― 10,5 mini ― 0,3 ― ― ― ― Blaye. 14,29 160 < 2,5 ― ― ― 0,3 ― ― ― Premières Côtes de Blaye. 13,27 160 < 2,5 ― ― ― 0,3 ― ― ― Côtes de Bourg. 13,27

Article 8

Art. 39, Art. 244 quater Q -Code minier (nouveau) Art. L191-2 -Code rural et de la pêche maritime Art. L712-4, Art. L712-6, Art. L713-2, Art. L713-13, Art. L714-1, Art. L781-50 -Code de la sécurité sociale. Art. L133-5, Art. L241-13, Art.

Article Annexe I

Forages Toute réalisation ou cessation d'utilisation de forage est conforme aux dispositions du code minier et à l'arrêté du 11 septembre 2003 susvisé. 3.3.

Article Annexe V

Forme du dossier Format raisin (50 cm × 65 cm) maxi, mini demi-raisin (25 cm × 32,5 cm). Nombre de planches écrites graphiques et techniques : 15 à 25 maxi. Maquettes et produit fini. Textes mis en forme de manière lisible, pagination obligatoire.

Article Annexe II

. - L'étude de cas peut porter sur la gestion durable des milieux miniers en Nouvelle-Calédonie. - On aborde la politique urbaine de Nouméa. - On peut prendre un exemple d'espace rural de Nouvelle-Calédonie au choix.

Article Annexe I (suite)

des charges des produits de boulangerie Pain de Mie Pain Viennois Focaccia (*) Pâte brisée (*) Pâte à pizzas Garnitures Béchamel (*) Appareil à quiche (*) Appareil à pizzas Produits de restauration Boulangère Sandwichs (froid et chaud) Mini-sandwichs

Article Annexe Ib

Le technicien maîtrise une démarche ; il est en mesure de choisir les équipements, d'encadrer une petite équipe afin de mener à terme un mini projet lié à une phase de cycle de vie du produit.

Article 1

tutelle de l'ANDRA et la gestion des déchets nucléaires au bureau des politiques publiques et de la tutelle à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Chargé de mission sur les affaires professionnelles et sociales du secteur minier

Article Annexe

Associée à un mini dossier témoignant de la démarche conduite, la production pourra prendre diverses formes : fichiers, maquette de simulation, prototype de pièce, dispositif de mesure d'une performance du produit ou du système en réponse au CdCF, etc

Article 35

L2333-43-1 -Code minier (nouveau) Art. L175-9, Art. L175-13 -Code monétaire et financier Art. L131-64, Art. L213-6-2, Art. L214-12, Art. L452-2, Art. L500-1, Art. L518-14, Art. L613-25, Art. L621-12, Art. L561-24, Art. L317-1, Art.

LEGIARTI000049820192

privé d'emploi justifiant de la période d'affiliation prévue à l'article 3 doit satisfaire aux conditions suivantes : -ni titulaires d'une pension de vieillesse dite " pension normale ", ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers

Article Annexe IV

fruit - Produit de restauration : à partir de l'une des pâtes fabriquées dans la commande et d'un panier de 10 produits mis à disposition, élaborer : . 1 variété chaude de sandwich ou tartine (4 pièces) . 1 variété froide de sandwich (4 pièces) ou mini-sandwichs

LEGIARTI000049820194

privé d'emploi justifiant de la période d'affiliation prévue à l'article 3 doit satisfaire aux conditions suivantes : -ni titulaires d'une pension de vieillesse dite " pension normale ", ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers

LEGIARTI000051513171

Ces progrès ont été notamment permis par la haute précision des examens d'imagerie qui permettent au praticien de surveiller l'évolution des pathologies de manière non invasive, par l'essor de l'endoscopie et de la chirurgie mini-invasive, par le développement

Article Annexe

Construction de centrales électriques. 42.22Z-B Construction de lignes électriques et de télécommunication. 42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux. 42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers

LEGIARTI000030541821

Massillargues-Attuech, Molières-Cavaillac, Montdardier, Rousson, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-du-Gard, Saint-Jean-de-Valériscle, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Laurent-le-Minier

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

utilisation, des masses constituées par des haldes et terrils de mines et par les déchets d'exploitation de carrières (à l'exception des cas visés à l' article 1er du décret n° 79-1109 du 20 décembre 1979 pris pour l'application de l'article 130 du code minier

Article 1

Chapitre VI : Protection contre les risques naturels ou miniers., Art. R126-1, Sct. Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance de certains immeubles d'habitation., Art. R127-1, Art. R127-8, Sct. Chapitre VIII : Sécurité des piscines., Art.