L'invalidité dans ces cas est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.).

Article Annexe III

—

réalise l'acte d'insémination artificielle : - il contrôle l'aptitude de la femelle à être inséminée par tous les moyens appropriés ; - il met en place la semence fraîche ou congelée en respectant les bonnes pratiques techniques, tant pour la manipulation

Article 3

—

Les produits radioactifs susceptibles d'être à l'origine d'une contamination seront manipulés sur des aires de travail convenablement ventilées. L'air issu des dispositifs de ventilation correspondants sera filtré avant d'être rejeté.

Article Annexe I

—

Manipulation pharmacologique, La manipulation pharmacologique, chimique et physique est l'usage de substances et de procédés, incluant les agents masquants, qui altèrent, visent à altérer ou sont susceptibles d'altérer l'intégrité et la validité des échantillons

Article Annexe 2

—

: : Affectation en permanence : : : : du personnel soignant ou : : : : manipulateur à un service : : : : de radiologie ou de : :

Article ANNEXE

—

Groupe 3 : Personnels médico-techniques Sous-groupe 1 Préparateurs en pharmacie de classe fonctionnelle, techniciens de laboratoire surveillants, manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants.

LEGIARTI000036979330

—

Implantation - aménagement Les parois extérieures du bâtiment fermé où sont entreposés ou manipulés des déchets, les éléments de structure dans le cas d'un bâtiment ouvert ou les limites des aires d'entreposage dans le cas d'un entreposage à l'extérieur

Article 7-2

—

port et de l'usage de l'arme, aux droits et devoirs des agents de police municipale et à la déontologie du formateur définie par le Centre national de la fonction publique territoriale, un enseignement relatif aux sécurités et aux techniques de manipulation

Article 1

—

susvisée dans les établissements dont la liste est déterminée par l'arrêté prévu au 1° du premier alinéa du I du même article pour les périodes fixées par cet arrêté ; c) Durée du travail effectué par les dockers dans les ports, pour les périodes de manipulation

LEGIARTI000038165826

—

Risques fluides frigorigènes : - arrêté du 13 octobre 2008 modifié relatif à la délivrance des attestations d'aptitude prévues à l'article R. 543-106 du code de l'environnement : attestation d'aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes, catégorie

LEGIARTI000038054565

—

Si besoin, il se fait assister par l'aidant pour le déplacement du bénéficiaire mais ne le manipule à aucun moment. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R557-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Code de l'environnement

les articles pyrotechniques destinés au théâtre, qui présentent un risque faible ; b) Catégorie P2 : articles pyrotechniques, autres que les artifices de divertissement et les articles pyrotechniques destinés au théâtre, qui sont destinés à être manipulés

Article R214-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 58

Code rural (nouveau)

un document par lequel le transporteur s'engage à : 1° Respecter les exigences en matière de santé et de protection animales ; 2° Garantir en permanence la qualification du personnel assurant la fonction de convoyeur au sein de l'entreprise, pour manipuler

Article R3112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 17

Code de la santé publique

de caractère sanitaire ou social énumérées ci-après : 1° Professions de caractère sanitaire : a) Aides-soignants ; b) Ambulanciers ; c) Audio-prothésistes ; d) Auxiliaires de puériculture ; e) Ergothérapeutes ; f) Infirmiers et infirmières ; g) Manipulateurs

Article L621-17-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 75 > 16

Code monétaire et financier

application des articles L. 465-1 à L. 465-3-1 du présent code et des articles 321-1 à 321-3 du code pénal, et aucune procédure de sanction administrative ne peut être engagée à leur encontre pour des faits liés à une opération d'initié ou à une manipulation

Article D636-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 06 > 77

Code de l'éducation

13 du même code ; 7° Pour le diplôme d'Etat d'ergothérapeute, par les articles D. 4331-2 à R. 4331-8 du même code ; 8° Pour le diplôme d'Etat de psychomotricien, par les articles D. 4332-2 à R. 4332-8 du même code ; 9° Pour le diplôme d'Etat de manipulateur

Article Annexe

—

Réaliser les opérations de manipulation des fluides frigorigènes. Préparer les véhicules industriels pour le contrôle technique. Monter des équipements et accessoires optionnels. 2.

Article (1)

—

surveillant des services médicaux 422 - 638 (2) Diététicien surveillant des services médicaux 422 - 638 (2) Préparateur en pharmacie hospitalière surveillant 422 - 638 (2) Technicien de laboratoire surveillant 422 - 638 (2) Manipulateur

Article CH 58

—

La capacité de l'appareil ne doit pas excéder 25 kilogrammes de fluide frigorigène et les machines doivent être protégées contre les manipulations et les malveillances.

Article ANNEXE III

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Fenêtres fermées pendant la manipulation. Oui Oui b) Aménagements internes 1. Présence au moins d'un poste de sécurité microbiologique. Non Oui (3) 2.

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