CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

488 résultats pour « electrocardiogramme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1209DEC002676195

Admin. suprême

9 décembre 1999

9 décembre 1999

The certificate was based on the following medical examinations conducted between 8 and 23   March 1994: an x-ray, an electrocardiogram, examinations by a neurologist, an ophthalmologist and a specialist

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0408DEC005767100

Admin. suprême

8 avril 2003

8 avril 2003

30, l’intervention rapide du SAMU grâce à la diligence des officiers de police présents sur les lieux[,] vers 10 h 45 mise en place d’une médicalisation d’urgence, (examen clinique complet, un électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0429JUD005039099

Admin. suprême

29 avril 2003

29 avril 2003

Electrocardiogramme. Impossible d’obtenir le pouls ni la tension artérielle. Impossible d’effectuer une intraveineuse en raison des abcès sur ses bras et de la consommation antérieure de drogues.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1102JUD004339318

Admin. suprême

2 novembre 2021

2 novembre 2021

Pour un milieu sécurisé non psychiatrique, en particulier dépourvu à la fois d’un électrocardiogramme (ECG) et d’un psychiatre sur place, de telles pratiques de prescription sont préoccupantes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC001630802

Admin. suprême

3 mai 2005

3 mai 2005

Il a été réalisé un électrocardiogramme qui a mis en évidence une tachycardie à 106/min. Il n'y a pas de troubles de conduction ni de la repolarisation notable.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10958bf9fd47c90a13b95

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Préalablement à l'intervention, Monsieur [C] a consulté le docteur [K], anesthésiste, a subi un électrocardiogramme (ECG) puis, le 3 avril 2012, une coloscopie.

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f08b510604f5bc1f74

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Mme [W] [G] était ainsi conduite par son mari chez le docteur [R] [H], lequel appelait le docteur [F] à 12 h 58 et l'informait qu'il allait réaliser un électrocardiogramme (ECG).

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2505d6f7f678d49594

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

que l'examen soit réalisé par un médecin agréé, dont la liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie (article 16 quinquies) impliquant un examen de médecine générale, un électrocardiogramme

Source officielle
TJ

1ère chambre

67eee1a0b848dd6814c619e2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Au soutien de sa position il rappelle en substance avoir envisagé de réaliser une angiographie après la réalisation le 14 octobre 2016 de plusieurs examens parmi lesquels un électrocardiogramme, une échographie

Source officielle
CA

3e chambre

6033c857337b517a95051c23

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Ainsi que l'ont retenu les premiers juges, les DSF consistent en des électrocardiogrammes et contrôle de réglage du stimulateur cardiaque qui représentent des frais exclusivement en lien avec l'endocardite

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110569

Admin. suprême

23 février 2012

23 février 2012

Her heart condition was not checked with electrocardiogram. The first x-ray of her lungs was made 27 hours after admission to the hospital.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203015_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

’établissement d’un diagnostic de gravité potentielle a eu pour conséquence l’envoi d’une ambulance qui n’était pas dotée des équipements adaptés, notamment pour permettre la réalisation d’un électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC004229698

Admin. suprême

6 juillet 1999

6 juillet 1999

As a result, the applicant underwent a certain number of tests as well as an electrocardiogram and abdominal, renal and thyroidal scans.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:1024JUD001007382

Admin. suprême

24 octobre 1989

24 octobre 1989

remontent à une période antérieure à son hospitalisation de 1961; (b) que s’il s’est plaint à la suite de la piqûre du 13 juin 1961 de troubles réels, l’hôpital a procédé à l’examen nécessaire (électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0722JUD001138102

Admin. suprême

22 juillet 2008

22 juillet 2008

Un électrocardiogramme fut effectué, dans la mesure où le requérant se plaignait de douleurs au thorax et de maux de tête et affirmait souffrir d’une maladie du cœur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0620JUD003812915

Admin. suprême

20 juin 2024

20 juin 2024

À cette occasion, il fut examiné par un psychiatre et subit un électrocardiogramme et des analyses sanguines, qui confirmèrent les diagnostics de trouble anxieux, de fibrillation atriale chronique et de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0613JUD007044010

Admin. suprême

13 juin 2017

13 juin 2017

Ambulance doctors performed an electrocardiogram examination, recommended that he undergo outpatient treatment, and prescribed medication. 23.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0313JUD001083909

Admin. suprême

13 mars 2018

13 mars 2018

On 5 December 2008 he underwent an exercise electrocardiogram. 11.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1202JUD000467202

Admin. suprême

2 décembre 2004

2 décembre 2004

régulièrement examiné par des médecins spécialistes (au moins huit fois par un psychiatre et une fois par un neurologue)   ; il subit des analyses régulières de sang et d’urine, ainsi que des électrocardiographies

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0304REP001007382

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

plaint à la suite de la piqûre du 13 juin 1961         de troubles réels, l'Hôpital a procédé à l'examen nécessaire         (électrocardiogramme

Source officielle

Page 22 sur 25

← PrécédentSuivant →