chefs de violences volontaires a confirmé l'ordonnance de non lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit commun au demandeur ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique que le ministère public était présent à l'audience et que "les parties ont toutes eu la parole dans l'ordre prévu par les articles

lesquelles ce délit aurait été commis, a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Corinne Corroyer et pris de la violation des articles

contravention de violences volontaires, a prononcé sur les intérêts civils, après relaxe définitive du prévenu ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

organisée et en récidive et association de malfaiteurs, l'a condamné à dix-huit ans de réclusions criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles

In particular; (a)   Given the Court of Cassation’s decision to quash the applicant’s conviction under Article 309 of the Criminal Code and the absence of a conviction, at that time, under Article

325 du Code de procédure pénale ne sont pas prescrites à peine de nullité ; Que, dès lors, le moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des articles

volontaires avec arme, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

juin 1986, qui après avoir relaxé Roger X..., prévenu de coups ou violences volontaires avec arme, l'a débouté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article

condamnés à six mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article

condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles

. : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 309, 319 du Code pénal, 485, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a,

malveillants et de violences volontaires aggravées, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

et à des réparations civiles, et a relaxé Isabel Y... du chef de contravention de violences volontaires ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 4 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

partie civile de ses demandes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article

violences volontaires, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et s'est prononcé sur les réparations civiles ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

l'aide ou sous la menace d'une arme, à la peine de 2 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

plainte avec constitution de partie civile, contre Jean-Pierre Y... du chef de coups ou violences volontaires ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles