Il faut prévoir des procédures qui garantissent que les volets, portes et autres ouvertures appropriées du niveau supérieur restent ouverts en cas d'incendie.

Article Annexe

—

Avions Une qualification de classe d'aéronef est exigée pour les classes suivantes d'avions : Classe A -Avions monomoteurs ou multimoteurs à traction centrale non équipés de dispositifs particuliers autres que les volets hypersustentateurs et les aérofreins

Article Annexe I

—

La drague doit respecter les caractéristiques suivantes : a) La partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur ; b) Les systèmes de dragues hydrauliques

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Volet cicatrisé en mauvaise position 5 à 10 Pour les séquelles fronto-orbitaires, voir le chapitre "Ophtalmologie".

Article Annexe

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Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou l'électricité. 45. 3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45. 4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets

LEGIARTI000045166920

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ANNEXE DEPAR-TEMENT SIRET BUDGET ELIGIBLE LIBELLE BUDGET ELIGIBLE CODIQUE TRESORERIE DOTATION VOLET 1 SPIC BUDGET PRINCIPAL OU COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT SIRET BUDGET PRINCIPAL OU LIBELLE BUDGET BENEFICIAIRE SIRET BUDGET BENEFICIAIRE

Article Annexe

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Plafonnage, cloisons, staff et stuc 45. 4AC 5,60 115 418 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3,80 115 418 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente 45. 4CD 6,80

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