évidence le caractère dangereux de sa conduite sous l'empire d'un état alcoolique en réitération ; "alors, d'une part, que le prévenu ayant été interpellé par la police alors qu'il n'était pas au volant

dépassement effectué dans des conditions dont il n'ignorait pas le danger et la persistance apportée dans cette manoeuvre traduisent chez le prévenu un comportement irréfléchi que son état d'ivresse au volant

n'avoir pas méconnu un règlement n'exclut pas nécessairement la commission d'une faute d'imprudence ; qu'en décidant, néanmoins, que le fait, pour Pierre A..., d'avoir laissé René X... circuler au volant

relaxe, qu'entendu en qualité de témoin, à la barre de la cour d'appel, Sophie Y... a réaffirmé qu'elle avait vu l'agresseur de Bernadette Z... portant un coup alors que cette dernière était assise au volant

. ; "aux motifs que la voiture au volant de laquelle elle se trouvait a été heurtée, "à l'arrière droit" par la motocyclette de Jean-Pierre Z... au moment où cette automobiliste "achevait de rentrer

totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que Stéphane A..., craignant de heurter la motocyclette, avait donné un coup de volant

"en ce que l'arrêt attaqué a dit que la société AGF, assureur de la société Espace Automobile, était tenue de garantir les conséquences de l'accident causé le 25 novembre 1994 par Stéphane Y... au volant

et qu'il utilisait pour rédiger sa déclaration de revenus et alors que l'instruction permet de considérer comme établi qu'il : - avait connaissance de la tenue au crayon de papier des feuilles volantes

X... a dû se rendre au lieu convenu pour l'heure prévue sur le bordereau et attendre l'arrivée de son collègue au volant de son camion sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles, cette

Tadjouri savait pertinemment qu'il avait fait l'objet d'une suspension de son permis de conduire pour trois ans, par décision du tribunal correctionnel de Reims du 13 octobre 1988, lorsqu'il a repris le volant

; qu'il y a lieu de confirmer le jugement sur la culpabilité et de réformer sur les peines, pour tenir compte du comportement anti-social grave qui a été celui du prévenu et de sa dangerosité au volant

magasin Intermarché de Beaugency constatait le comportement douteux de deux hommes et d'une femme dans son magasin, qui étaient passés au rayon des alcools, remarquait que la femme partait seule au volant

X... se qualifiait de "pilote AST" et déclarait qu'il volait pour cette association, qu'il n'était pas tenu de rendre compte à la société FEA de l'emploi de son temps et de ses activités, la cour d'appel

ouvrières, et que l'absence d'une personne dans l'équipe est durement ressentie par les deux autres; que Mme X... a été remplacée de façon temporaire, mais qu'il est impossible de prévoir du personnel volant

avait déjà effectué toutes les démarches en vue de son inscription au barreau ; qu'il est d'usage constant que les jeunes avocats qui s'inscrivent au barreau peuvent collaborer de façon ponctuelle ou "volante

Y... était déjà ivre lorsqu'il est arrivé dans le bar au volant de sa voiturette ; "alors que l'infraction de conduite en état d'ivresse suppose un état alcoolique caractérisé par une concentration

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Eric X... coupable du délit d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que le prévenu circulait le 8 mai 2002 au volant

n'a pas été heurté par l'arrière sur la piste cyclable, mais sur la chaussée, de biais sur sa gauche, et alors que le conducteur de la Lancia, qui avait amorcé son dépassement, avait donné un coup de volant