1,72 % CONGO 0,41 % CONGO RDC 0,53 % CORÉE DU NORD - 2,54 % CORÉE DU SUD - 2,54 % COSTA RICA 1,52 % CÔTE D'IVOIRE 0,60 % CROATIE 0,85 % CUBA - 1,87 % DANEMARK - 0,31 % DJIBOUTI - 3,61 % DOMINIQUE

LEGIARTI000027244439

—

― 2,88 % COMORES 1,18 % CONGO 0,75 % CONGO RDC ― 1,89 % CORÉE DU NORD 1,66 % CORÉE DU SUD 1,66 % COSTA RICA ― 7,21 % CÔTE D'IVOIRE 0,36 % CROATIE 1,88 % CUBA ― 3,70 % DANEMARK 0,26 % DJIBOUTI 0,17 % DOMINIQUE

LEGIARTI000030781605

—

Shanghai) 10,00 % CHYPRE - 0,87 % COLOMBIE 2,47 % COMORES 1,07 % CONGO 0,43 % CONGO RDC 8,84 % CORÉE DU NORD 10,00 % CORÉE DU SUD 10,00 % COSTA RICA 10,00 % CÔTE D'IVOIRE 0,95 % CUBA 10,00 % DANEMARK 0,42 % DJIBOUTI 10,00 % DOMINIQUE

Article 15

—

Ne peuvent bénéficier du minimum que les agents qui, à la date de liquidation de la pension à laquelle ils ont droit au titre du présent décret, ont fait valoir leurs droits aux pensions personnelles de retraite de droit direct auxquels ils peuvent prétendre

Article 13-2

—

Le secrétariat de la commission notifie à l'assuré, dès sa réception et par tout moyen conférant date certaine à cette notification, le rapport médical mentionné à l'alinéa précédent et l'informe de la possibilité de faire valoir ses observations dans

Article 706-105-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 10

Code de procédure pénale

identifié selon les modalités prévues aux I et II du présent article, le juge d'instruction ou le président de la juridiction de jugement ou, lorsqu'il est fait application de l'article 77-2, le procureur de la République en informe l'agent, qui fait valoir

LEGIARTI000023587730

—

Les préventes, à-valoir et minima garantis seront intégralement reportés comme recettes nettes part producteur. L'expression recettes nettes part producteur s'entend plus particulièrement de la manière qui suit. I.-Exploitation en France A.

Article Annexe

—

II - Pôles et aires de puissance (7 h 30) A - Les centres d'impulsion mondiaux Aire de puissance / puissance L'organisation de l'espace mondial est dominée par trois grandes aires de puissance : l'Amérique du Nord, l'Europe occidentale, l'Asie

LEGIARTI000023411969

—

DEMOCRAT.) 1 786,35 € COREE 1 558,24 € COSTA RICA 1 009,12 € COTE D'IVOIRE 1 528,79 € CROATIE 960,91 € CUBA 1 537,06 € DANEMARK 1 307,53 € DJIBOUTI 1 363,89 € DOMINICAINE (REP.) 1 251,34 € DOMINIQUE (ILE DE LA) 1 051,88 €

Article Annexe

—

DEMOCRAT.) 1 519,71 € CORÉE 1 389,44 € COSTA RICA 881,41 € CÔTE D'IVOIRE 1 548,78 € CROATIE 824,31 € CUBA 1 320,85 € DANEMARK 1 328,54 € DJIBOUTI 1 284,67 € DOMINICAINE (RÉP.) 1 076,46 € DOMINIQUE (ÎLE DE LA) 1 038,81 € ÉGYPTE 1 080,76

LEGIARTI000025385910

—

DEMOCRAT.) 1 844,68 € COREE 1 556,44 € COSTA RICA 958,20 € COTE D'IVOIRE 1 551,91 € CROATIE 939,62 € CUBA 1 415,66 € DANEMARK 1 307,47 € DJIBOUTI 1 291,27 € DOMINICAINE (REP.) 1 159,96 € DOMINIQUE

Article Annexe

—

549,81 € CROATIE 906,75 € CUBA 1 320,85 € DANEMARK 1 362,63 € DJIBOUTI 1 215,19 € DOMINICAINE (REP.) 1 108,80 € DOMINIQUE

LEGIARTI000031730461

—

COLOMBIE - 8,20 % COMORES - 2,57 % CONGO 1,48 % CONGO RDC - 0,57 % COREE DU NORD - 7,06 % COREE DU SUD - 6,12 % COSTA RICA - 3,14 % COTE D'IVOIRE - 3,37 % CROATIE - 3,13 % CUBA - 0,39 % DANEMARK - 0,20 % DJIBOUTI - 2,37 % DOMINIQUE

Article Annexe

—

Sa prestation est le faire-valoir de la prestation réalisée par ses collègues de la salle et contribue à véhiculer une image positive de l'entreprise.

Article R243-59-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 71

Code de la sécurité sociale

La personne contrôlée dispose de quinze jours après notification des informations mentionnées au précédent alinéa pour faire valoir, le cas échéant, ses observations en réponse.

Article L1110-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Code de la santé publique

soient délivrées à ses ayants droit, son concubin ou son partenaire lié par un pacte civil de solidarité, dans la mesure où elles leur sont nécessaires pour leur permettre de connaître les causes de la mort, de défendre la mémoire du défunt ou de faire valoir

Article Annexe II

—

Thème 4 - Colonisation et décolonisation (7-8 h) Le temps des dominations coloniales - Le partage colonial de l'Afrique à la fin du XIXème siècle. - L'empire français au moment de l'exposition coloniale de 1931, réalités, représentations et contestations

Article B

—

Brésil, Côte d'ivoire, Cuba, Dominique, Guadeloupe, Guatemala, Haïti, Jamaïque, Martinique, Nigeria, Porto Rico, Togo, U.S.A. Manioc (Manihot spp.) Réunion. Toutes origines (2), sauf en cossettes ou écorcé.

LEGIARTI000041877837

—

Les sénateurs requérants font valoir que, en imposant, pour des raisons sanitaires, une limitation du nombre de députés présents simultanément dans l'hémicycle à soixante-quinze, selon une représentation proportionnelle des groupes, la Conférence des

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Article 10 Conformément aux dispositions prévues au IV de l'article L. 6154-2 du code de la santé publique, en cas de départ temporaire ou définitif, excepté lorsqu'il cesse ses fonctions pour faire valoir ses droits à la retraite, M. … s'engage à ne

Page 22 · 526 résultats

← Précédent Suivant →