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13 189 résultats pour « Stéphanie BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921df

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

le 30 Mai 1977 à SALON DE PROVENCE (13300) ... 84110 VAISON LA ROMAINE Représenté par Me MICHEL DISDET de la SCP DISDET ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Madame STEPHANIE

Source officielle

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STEPHANIE BESSON

SIREN 948101399Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

09/10/2025

Voir →

Créations

Besson, Aurélie, Stéphanie, Emilie

SIREN 933842742Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

17/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

STEPHANIE BESSON

SIREN 948101399Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

29/09/2024

Voir →

Créations

PARMENTIER, Florence, Stéphanie, BESSON

SIREN 848490918Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

14/05/2024

Voir →

Radiations

ARAVIS DOG BARBER, COLLINI, Stéphanie, Anne, Andrée, ALVIN BESSON

SIREN 898757018Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

02/03/2023

Voir →

TJ

1ère Chambre Cab1

65b16321b9f94e984650c760

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En outre madame [L] a été amenée, pour les besoins de l'expertise, à se déplacer de [Localité 6] à [Localité 7], l'accédit ayant été organisé le 12 janvier 2023 de 16 à 18 heures.

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740cc97

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

informatique, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 février 1999 par le conseil de prud'hommes de Roubaix, au profit de Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e509

Appel

17 août 2011

17 août 2011

C/ Mme Stéphanie Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64647040ed99dfd0f8a3f273

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane BATAILLE, avocat au barreau de CHERBOURG - N° du dossier 122143 INTIMEE Nous

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6684eb28a0de54ff609f81c4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Portalis DBV2-V-B7I-JUIO Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de ROUENen date du 14 Mars 2022, enregistrée sous le n° F22/00401 Madame [L] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021191569

Admin. suprême

21 octobre 2009

21 octobre 2009

Stéphane A, la décision du 11 juillet 2007 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes a rejeté sa demande tendant à ne plus être soumis aux dispositions du décret du

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69e657c6cdc6046d47ea5a2b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

: Jugement prononcé le 02 Avril 2026 , par décision réputée contradictoire en premier ressort, et par mise à disposition au greffe de la juridiction par Monsieur Stéphane DUCHEMIN, 1er Vice-Président

Source officielle
TJ

Surendettement

66a2ab206b28f3ce99fae156

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Madame [J] [F] [Adresse 3] [Localité 6] DÉFENDERESSE : S.A.R.L. [10] Chez [12] [Adresse 2] [Localité 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame SAUVE Florence Greffier : Monsieur PASCAL Stéphane

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008256790

Admin. suprême

8 février 2006

8 février 2006

Stéphane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:467524.20240329

Admin. suprême

29 mars 2024

29 mars 2024

.- Toute personne physique qui acquiert à titre onéreux ou gratuit un animal de compagnie signe un certificat d'engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l'espèce, dont le contenu et les

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26d1cdc6046d475c9a05

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SA NAC : 64B Le 19/05/2026 : 1 ccc à Me TRESPEUCH, Me ALZIEU COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIX CIVIL ORDONNANCE DE REFERE DU 19 Mai 2026 LE JUGE DES REFERES : Monsieur Stéphane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311509_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

demande au tribunal, saisi en application des dispositions de l'article L. 2-3-1 du code de la construction et de l'habitation, d'ordonner à l'Etat de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

670036b8c34eb4cc85796abe

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

N° RG 23/03333 - N° Portalis DB22-W-B7H-RGJ6 DEMANDEUR : Madame [U], [O] [E] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 19] (78) [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
CA

17e Chambre

6032190202947550971c3573

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

- N° Portalis DBVB-V-B67-5VPK [I] [Q] ORGANISATION SYNDICALE SUD GROUPE BPCE C/ GIE IT-CE VENANT AUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

Source officielle
CA

17e Chambre

6032190202947550971c3574

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

Portalis DBVB-V-B67-5VPL [W] [S] ORGANISATION SYNDICALE SUD GROUPE BPCE C/ GIE IT-CE VENANTAUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008132907

Admin. suprême

6 novembre 2002

6 novembre 2002

Aurélien X... et Stéphane Y..., élèves de l'Ecole normale supérieure, 45, rue d'Ulm à Paris (75005), l'ASSOCIATION POUR L'ABROGATION DE L'ARRETE DU 27 NOVEMBRE 1998 RELATIF A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c457

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) DE SAINT PHILIPPE représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant : la Selarl SAID LARIFOU (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e329

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Stéphane X... C/ Mme Nora Raymonde Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c6

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Stéphane Y...

Source officielle