The applicant’s son was diagnosed with sepsis. On 12 May 2003 he was admitted to the Chernivtsi Regional Hospital, where he underwent another operation.

Par conséquent, dès lors qu'il n'est pas établi que le sepsis dont a souffert Mme B aurait une autre origine que sa prise en charge hospitalière, il s'ensuit qu'elle doit être regardée comme ayant été

SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme Imera SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

A D, domicilié 4 rue Henri Dunan 38 180 Seyssins, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles et

  25053/05, §§   33-37, 21 June 2007; see also, mutatis mutandis , Seksimp Group SRL v.   the Republic of Moldova , no. 30085/13, §§ 38-41, 15 May 2025)?

C... cinq mois seulement après le sepsis appendiculaire et l’appendicectomie qu’il avait subie, alors que les règles de l’art imposent un délai minimal de douze mois ; - cette faute a occasionné une

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 25] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me LAMI [Localité 27], Me SOBOL, Me LAGRENADE, Me SEKSECK et Me MOUSSAFIR Copies certifiées conformes délivrées le:

On 15 November 2005 the committee concluded that the death had been directly caused by sepsis.

Le 20 février 2001, G.Ö. y décéda d'une hépatite toxique et d'un sepsis. 1.

SGL COREC [Adresse 5] [Localité 7] Immatriculée au RCS de sous le numéro Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat au barreau de PARIS, toque : P559 Représentée

A a subi un sepsis sur prothèse, et que par ailleurs, il a contracté la covid-19 lors de son hospitalisation ; - la mesure d'expertise sollicitée s'avère utile pour déterminer les conditions de sa prise

devait ensuite se produire à la suite d'un "faux-mouvement" induit par l'état d'agitation de la patiente ; qu'au cours des interventions rendues nécessaires par ces luxations, Mme X... a contracté un sepsis

Ses deux frères, Mouhoub et Sedik F, sont chacun titulaires d'un certificat de résidence algérien de dix ans. Leurs épouses sont respectivement titulaire d'un certificat de résidence et française.

D'une part, si Mme B est suivie pour des pathologies associant diarrhée, phlébite, embolie pulmonaire, épilepsie, cavernome porte, sepsis sur pyélonéphrite, atteinte hépatique, kystes ovariens et rénaux

  Essa ne conclude che i ricorrenti non intendono più mantenere i loro ricorsi e decide pertanto di cancellare questi ultimi dal ruolo, ai sensi dell’articolo 37 § 1 a) della Convenzione (si veda

B a dû être réhospitalisé le 12 novembre 2012 dans ce dernier établissement en raison d'un sepsis profond du site opératoire pour une intervention chirurgicale visant à l'excision de lésions infectieuses

J... soit par une filiale de la société C.R.E.A.M., la société Sensi, et que lors de l'audience devant le tribunal, le dirigeant s'est présenté avec un chèque de banque d'un montant de 2 805,10 euros émis

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocats plaidants Me Franck SEKRI

intervention, Mme [T] [X] a été transférée dans le service de réanimation de l'IGR où elle est restée jusqu'au 30 mai 2005 ; Que les suites immédiates de l'intervention ont été simples mais qu'un sepsis

Devant l'évolution favorable du sepsis le 7 octobre 2013, elle a été transférée en service de neurologie, avant de retourner à son domicile le 25 octobre 2013.